MF a écrit :pour être plus précis, la protection des marques vise, comme son nom l'indique, la marque
sauf erreur de ma part, ce n'est pas le nom "Docteur Oméga" dont la protection a été demandé mais la marque graphique "DOCTEUR OMEGA" dans une graphie d'ailleurs différente de celle reproduite sur la couverture montrée ci-dessus (c.f.
http://bases-marques.inpi.fr/Typo3_INPI ... 1236_fmark)
Non, de fait ce n'est pas la graphie que j'avais cherché à déposer (le logo), mais le simple nom "DOCTEUR OMEGA".
MF a écrit :j'imagine que si la demande n'avait porté que sur la classe 16 (produit de l'imprimerie) le traitement aurait pu être différent ; mais comme elle porte aussi sur la classe 25 (vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements) il était plus facile pour les avocats d'Oméga de contrer la demande
Ça c'est sans doute vrai, mais (1) j'ai fait savoir à l'INPI que je retirais volontiers la classe 25 pour ne conserver que 16 ou la 41 qui couvrent la publication de livres mais, très specifiquement, ils ont quand même conclu, je cite:
"en raison de l'identité et la similarité des produits et services en cause et de l'imitation de la marque antérieure, il existe globalement un risque de confusion sur l'origine de ces marques pour le consommateur concerné;
"Qu'ainsi le signe verbal contesté DOCTEUR OMÉGA ne peut être adopté comme marque pour désigner des produits et services identiques et similaires, sans porter atteinte aux doits antérieurs de la société opposante sur la marque verbale internationale complexe OMEGA."
Les produits rejetés par l'INPI pour cette cause incluent donc: affiches, albums, cartes, livres, journaux, brochures.... publication de livres, production de films, publication électronique de livres..." etc.(classes 16 et 41)
Pour clarifier, cette décision ne nous empêche et empêchera pas de continuer à exploiter ce bon vieux DOCTEUR OMEGA au titre du droit d'auteur et copyright -- ce qui fait d'ailleurs que les Montres Omega ne retirent aucun avantage matériel conséquent de leur opposition -- mais je ne peux pas protéger ce personnage comme je protège WAMPUS ou ZEMBLA dans les mêmes domaines.
Au ras des paquerettes, cette décision stupide pourrait handicapper les efforts (totalement hypothétiques. j'en conviens) de développer un produit commercial style dessin animé, jouets, etc. inspiré d'un roman français publié en 1906, et ce parce qu'une marque de montre suisse et l'INPI ont jugé qu'un consommateur moyen pouvait confrondre l'image d'une montre avec celle d'un professeur Tournesol aux cheveux blancs.
Sur le fond, cela reste absurde, et quand le droit devient absurde, c'est la porte ouverte au chaos et l'injustice.
