Je me demande si la législation nous aide vraiment à traiter des cas très précis. Je pense qu'elle laisse beaucoup de latitude aux juges et à la jurisprudence.
Prenons le cas d'une oeuvre étrangère, dont je tairais le nom par souci de ne pas froisser certaines sensibilités :
1 . Cette oeuvre est collective, elle associe une trentaine d'auteurs.
2 . Selon le droit américain du copyright (qui n'est pas notre "droit d'auteur"), ces auteurs ont cédé leurs droits respectifs au directeur du volume ("work for hire")
3 . C'est une oeuvre dérivée d'une autre dont elle reprend en partie les idées, les thèmes, les figures. Néanmoins, elle ajoute beaucoup à la matière d'origine. Elle n'est pas strictement un "companion book", puisqu'elle reprend une perspective "in-universe", c'est-à-dire romancée, ce qui peut la faire qualifier de pastiche.
4 . Le directeur de ce volume et l'auteur de l'ouvrage pastiché avaient conclu un contrat en vertu duquel ils se partageaient les droits d'auteur
5 . Les ayants droit de l'auteur (décédé) s'opposent à ce directeur de volume et empêchent toute réédition de l'ouvrage
Cette oeuvre est-elle (après traduction) publiable en France ? Moi, j'ai des doutes ...
Le droit d'auteur rend-il fou ?
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J'ai une excellente machine temporellePapageno a écrit :Je n'avais pas lu la réponse de MF (qui est tres fort. Il répond à ma question avant que je ne la pose ! )
D'où mon "et réciproquement".Cela dit je ne suis pas sur que l'évolution soit dans le bon sens.
Pour citer ce lieu au moins une fois aujourd'hui, il me semble bien que la libération sexuelle célébrée il y a quarante ans à Woodstock, dont Farmer est à la fois un chantre et un acteur, a connu un brusque revirement.
Pourrait-on encore écrire La Jungle Nue aujourd'hui ?
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bormandg
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Comme je réagis avec retard, je cite
Comme quoi il convient de distinguer le droit DE L'AUTEUR du "droit d'auteur" transmissible aux ayant droits...Papageno a écrit :PS: Et je distingue bien les auteurs (les créateurs) que je respecte, des ayants droit - du moins de cet engeance cupide cité dans l'article!
"If there is anything that can divert the land of my birth from its current stampede into the Stone Age, it is the widespread dissemination of the thoughts and perceptions that Robert Heinlein has been selling as entertainment since 1939."
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Cibylline
Ce n'est pas "super flou". La définition d'un pastiche est très claire.Askaris a écrit :Bref...c'est super flou...non ?
La loi autorise le pastiche, la parodie et la caricature donc... quasi tout.
La seule chose qu'on ne puisse faire, c'est le plagiat, c'est à dire une copie sans création, car ce que le droit d'auteur protège avant tout, c'est la possibilité de créer.
Tu ne réponds pas à la question que je posais : qu'est-ce que le "pastiche" ? Et où sont les limites de la protection juridique dans le cas d'une oeuvre "composite" incorporant un matériel existant à de nouvelles excroissances ?Cibylline a écrit :Ce n'est pas "super flou".Askaris a écrit :Bref...c'est super flou...non ?
La loi autorise le pastiche, la parodie et la caricature donc... quasi tout.
La seule chose qu'on ne puisse faire, c'est le plagiat, c'est à dire une copie sans création, car ce que le droit d'auteur protège avant tout, c'est la possibilité de créer.
Pour m'exprimer aussi clairement que possible : un écrit où apparaîtraient des noms de lieux, de personnages, d'institutions ou de concepts déjà développés dans une oeuvre antérieure, est-il considéré comme une oeuvre pouvant faire l'objet de poursuites d'éventuels ayant droits de l'oeuvre qu'il pastiche (ou je ne sais quel autre terme appliquer) ?
Bref, quid des fanfictions ? Merci pour toute réponse constructive qui pourrait éclaircir ma lanterne
Modifié en dernier par Askaris le ven. août 14, 2009 5:23 pm, modifié 1 fois.
Une fanfic publiée, pour toi ce serait un plagiat alors ? Puisque tout ce qui n'est pas écrit dans un esprit moqueur/déformateur est du plagiat...Cibylline a écrit :Ce n'est pas "super flou". La définition d'un pastiche est très claire.Askaris a écrit :Bref...c'est super flou...non ?
La loi autorise le pastiche, la parodie et la caricature donc... quasi tout.
La seule chose qu'on ne puisse faire, c'est le plagiat, c'est à dire une copie sans création, car ce que le droit d'auteur protège avant tout, c'est la possibilité de créer.
Moi chuis pas d'accord. Un "emprunt" de personnage écrit, comme une guest-star, c'est quoi selon toi ? Si ce n'est pas parodique, et que ça ne cite pas l'oeuvre originale ?
(et on voit ça souvent dans la BD, des caméo en hommage à certains personnages, et y'a pas de procès à tous les coups.)
*perplexe*
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Blog HS après déménagement. En attendant, photos !
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Serait-ce une question de proportion ? Du genre "votre fanfic est à 61% constituée de noms propres présents dans telle ou telle oeuvre" ? Ou une question de droit moral : "le dune de Jodorowski en faisant du duc Leto un emasculé porte atteinte à l'intégrité du personnage originel" ?Daelf a écrit :Une fanfic publiée, pour toi ce serait un plagiat alors ? Puisque tout ce qui n'est pas écrit dans un esprit moqueur/déformateur est du plagiat...Cibylline a écrit :Ce n'est pas "super flou". La définition d'un pastiche est très claire.Askaris a écrit :Bref...c'est super flou...non ?
La loi autorise le pastiche, la parodie et la caricature donc... quasi tout.
La seule chose qu'on ne puisse faire, c'est le plagiat, c'est à dire une copie sans création, car ce que le droit d'auteur protège avant tout, c'est la possibilité de créer.
Moi chuis pas d'accord. Un "emprunt" de personnage écrit, comme une guest-star, c'est quoi selon toi ? Si ce n'est pas parodique, et que ça ne cite pas l'oeuvre originale ?
(et on voit ça souvent dans la BD, des caméo en hommage à certains personnages, et y'a pas de procès à tous les coups.)
*perplexe*
4°) La parodie, le pastiche et la caricature, compte tenu des lois du genre.
Maintenant, vous pouvez continuer à tenter de donner une définition générale, ou essayer de traiter au cas par cas...Pour ce qui concerne les limites de la parodie, c'est le juge qui décide à la date du procès (si procès il y a), tout simplement parce que le "genre" évolue dans le temps.
Il y a des parodies acceptables aujourd'hui qui ne l'auraient pas été il y a quarante ans (et sans doute réciproquement). C'est ce que veut dire, juridiquement, l'expression "loi du genre".
Définition générale : IL N'Y EN A PAS !!!!!
Cas par cas : VOIR LE JUGE !!!!!
Je pense que ce débat à l'intérêt de poser la question des "fanfictions", pastiches et autres parodies avec tout le nuancier qu'on peut imaginer.MF a écrit :4°) La parodie, le pastiche et la caricature, compte tenu des lois du genre.Maintenant, vous pouvez continuer à tenter de donner une définition générale, ou essayer de traiter au cas par cas...Pour ce qui concerne les limites de la parodie, c'est le juge qui décide à la date du procès (si procès il y a), tout simplement parce que le "genre" évolue dans le temps.
Il y a des parodies acceptables aujourd'hui qui ne l'auraient pas été il y a quarante ans (et sans doute réciproquement). C'est ce que veut dire, juridiquement, l'expression "loi du genre".
Définition générale : IL N'Y EN A PAS !!!!!
Cas par cas : VOIR LE JUGE !!!!!
Quelqu'un dans ce forum a-t-il connaissance d'une jurisprudence en la matière ? Où faut-il en conclure que les ayants droit n'attaquent jamais les fanfics et les fanzines compte tenu de leur marginalité ?
J'ai des exemples contraires pour le monde anglo-saxon (avec des menaces de procès systématiques). Qu'en est-il en France ? Je pose la question. Il y a beaucoup de pros ici. que feriez-vous si demain une fanfiction très bien écrite ("continuant" un roman avec plus ou moins de liberté) était déposée sur votre bureau ? Poubelle ou non ?
Tu peux ne pas être d'accord. Et publier ta fanfic. Et si l'auteur ou l'ayant-droit n'est pas d'accord non plus (avec ton désaccord), ben vous allez au procès. Appréciation souveraine des tribunaux, toussa toussa.Daelf a écrit : Une fanfic publiée, pour toi ce serait un plagiat alors ? Puisque tout ce qui n'est pas écrit dans un esprit moqueur/déformateur est du plagiat...
Moi chuis pas d'accord. Un "emprunt" de personnage écrit, comme une guest-star, c'est quoi selon toi ? Si ce n'est pas parodique, et que ça ne cite pas l'oeuvre originale ?
(et on voit ça souvent dans la BD, des caméo en hommage à certains personnages, et y'a pas de procès à tous les coups.)
*perplexe*
Généralement, les auteurs ont autre chose à foutre, donc les fanficeurs sont tranquilles. Mais pas toujours. Tout ce qui est fanart, aussi, quand le fanart finit sur une tasse ou un t-shirt, c'est limite. Pas poursuivi à ma connaissance tant que ça reste à toute petite échelle, donc on sait pas trop jusqu'où on peut aller, n'empêche que c'est limite.
en plus, le plagiat n'est pas interdit juridiquement. C'est l'atteinte au droit d'auteur qui l'est. Et ça couvre plus que le plagiat.
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bormandg
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Et puis là encore la différence entre auteur original et ayant droit n'est pas négligeable: sans compter que l'auteur a autre chose à faire, pas l'ayant droit, le premier est moins rigide et exigeant que le secod. Ma propre tentative de fanfiction darkovane, faite hélas après la disparition de MZB, m'a valu une réponse significative d'Elizabeth Waters sur ce sujet.Sand a écrit :Tu peux ne pas être d'accord. Et publier ta fanfic. Et si l'auteur ou l'ayant-droit n'est pas d'accord non plus (avec ton désaccord), ben vous allez au procès. Appréciation souveraine des tribunaux, toussa toussa.Daelf a écrit : Une fanfic publiée, pour toi ce serait un plagiat alors ? Puisque tout ce qui n'est pas écrit dans un esprit moqueur/déformateur est du plagiat...
Moi chuis pas d'accord. Un "emprunt" de personnage écrit, comme une guest-star, c'est quoi selon toi ? Si ce n'est pas parodique, et que ça ne cite pas l'oeuvre originale ?
(et on voit ça souvent dans la BD, des caméo en hommage à certains personnages, et y'a pas de procès à tous les coups.)
*perplexe*
Généralement, les auteurs ont autre chose à foutre, donc les fanficeurs sont tranquilles. Mais pas toujours. Tout ce qui est fanart, aussi, quand le fanart finit sur une tasse ou un t-shirt, c'est limite. Pas poursuivi à ma connaissance tant que ça reste à toute petite échelle, donc on sait pas trop jusqu'où on peut aller, n'empêche que c'est limite.
en plus, le plagiat n'est pas interdit juridiquement. C'est l'atteinte au droit d'auteur qui l'est. Et ça couvre plus que le plagiat.
"If there is anything that can divert the land of my birth from its current stampede into the Stone Age, it is the widespread dissemination of the thoughts and perceptions that Robert Heinlein has been selling as entertainment since 1939."
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Cibylline
Dans la définition de pastiche, sur Wikipédia, je trouve : "Une grande partie des fanfictions sont des pastiches."Daelf a écrit :Une fanfic publiée, pour toi ce serait un plagiat alors ? Puisque tout ce qui n'est pas écrit dans un esprit moqueur/déformateur est du plagiat...Cibylline a écrit :Ce n'est pas "super flou". La définition d'un pastiche est très claire.Askaris a écrit :Bref...c'est super flou...non ?
La loi autorise le pastiche, la parodie et la caricature donc... quasi tout.
La seule chose qu'on ne puisse faire, c'est le plagiat, c'est à dire une copie sans création, car ce que le droit d'auteur protège avant tout, c'est la possibilité de créer.
Moi chuis pas d'accord. Un "emprunt" de personnage écrit, comme une guest-star, c'est quoi selon toi ? Si ce n'est pas parodique, et que ça ne cite pas l'oeuvre originale ?
(et on voit ça souvent dans la BD, des caméo en hommage à certains personnages, et y'a pas de procès à tous les coups.)
*perplexe*
(Où as-tu vu que j'écrivais que la fanfic était du plagiat ? Quelle vilaine mouche t'a piquée ? Et quelle est cette histoire de moquerie et de déformation ?)