Le droit d'auteur rend-il fou ?

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M le maudit
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Message par M le maudit » ven. août 14, 2009 6:03 pm

Askaris a écrit :
C'est gentil, mais tu me pastiches dis-donc ? [dans le genre "références" pas très exploitables... :lol: ]
Je pense que ça veut juste dire que les appréciations étant différentes d'un juge à l'autre, il n'y a d'autre espoir pour répondre à ta question que d'éplucher la jurisprudence...

Tâche fastidieuse s'il en est.
La meilleure preuve que l' homme n' est pas fait pour le travail, c' est que ça le fatigue... (Mark Twain)

Askaris
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Message par Askaris » ven. août 14, 2009 6:15 pm

bormandg a écrit : Et puis là encore la différence entre auteur original et ayant droit n'est pas négligeable: sans compter que l'auteur a autre chose à faire, pas l'ayant droit, le premier est moins rigide et exigeant que le secod. Ma propre tentative de fanfiction darkovane, faite hélas après la disparition de MZB, m'a valu une réponse significative d'Elizabeth Waters sur ce sujet. 8)
C'est tout à fait exact. Et j'ai pu constater sur leur site qu'ils faisaient tourner leur petit business...Ça m'en rappelle d'autres... [le comble dans l'histoire quand même étant qu'Avallon c'est plusieurs siècles de copies et d'emprunts à la base !]

Ce qui est intéressant dans ton cas (et qui me rappelle mon propre fandom), c'est que tu t'es heurté à la legislation américaine et les menaces des avocaillons (c'est brutal, mais souvent c'est un peu du cinoche leurs mises en demeure).

Seulement, je me pose une question, malgré les conventions internationales, le copyright américain peut-il s'assimiler à notre droit d'auteur ? Et par conséquent, la jurisprudence française ne nous laisse-t-elle pas plus de liberté que l'américaine (qui assimile les livres et le reste à de la marchandise) ???

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bormandg
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Message par bormandg » ven. août 14, 2009 6:22 pm

Askaris a écrit :
C'est tout à fait exact. Et j'ai pu constater sur leur site qu'ils faisaient tourner leur petit business...Ça m'en rappelle d'autres... [le comble dans l'histoire quand même étant qu'Avallon c'est plusieurs siècles de copies et d'emprunts à la base !]
Termes impropres à mon avis: Au moins au départ, même si elle a pu changer pour les suites, MZB ne prétendait pas copier et emprunter, mais discuter et reprendre; pas vraiment la même démarche. Mais après tout c'est la même distinction que nient les avocaillons du "MZB industries". 8)
Modifié en dernier par bormandg le ven. août 14, 2009 6:22 pm, modifié 1 fois.
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Le_navire
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Message par Le_navire » ven. août 14, 2009 6:22 pm

Pour autant que je sache, en France, il y a une tolérance très grande sur les fanfics dans le sens où on laisse passer sur le net y compris les trucs très cul et très sado-maso. Mais sur le net. Publier une fanfic sans l'accord de l'auteur de l'oeuvre originale, c'est boum. La preuve, j'aurais adoré publier Chiche ... :lol:
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Message par bormandg » ven. août 14, 2009 6:24 pm

Le_navire a écrit :Pour autant que je sache, en France, il y a une tolérance très grande sur les fanfics dans le sens où on laisse passer sur le net y compris les trucs très cul et très sado-maso. Mais sur le net. Publier une fanfic sans l'accord de l'auteur de l'oeuvre originale, c'est boum. La preuve, j'aurais adoré publier Chiche ... :lol:
Tolérance à mon avis provisoire, faute des lois et décrets d'application en cours de rédaction. :twisted:
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Askaris
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Message par Askaris » ven. août 14, 2009 6:25 pm

bormandg a écrit : Termes impropres à mon avis: Au moins au départ, même si elle a pu changer pour les suites, MZB ne prétendait pas copier et emprunter, mais discuter et reprendre; pas vraiment la même démarche. Mais après tout c'est la même distinction que nient les avocaillons du "MZB industries". 8)
Tu nous entraînes dans un débat immense....et passionnant....mais immense !

Papageno
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Message par Papageno » sam. août 15, 2009 12:23 pm

Tiens, pour ajouter encore un peu plus à l'aberration ambiante :

www.rue89.com/ibere-espace/2009/08/15/e ... des-droits

Les ayants droit devenant les ennemis du peuple.
aux armes citoyens ;-)

Herbefol
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Message par Herbefol » sam. août 15, 2009 1:33 pm

C'est sur que Lope de Vega a bien besoin de ses droits d'auteurs pour vivre. :lol:
L'affaire Herbefol
Au sommaire : La pointe d'argent de Cook, Black Man de Morgan, Navigator de Baxter, Cheval de Troie de Wells & The Labyrinth Index de Stross.

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Jean-Claude Dunyach
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Message par Jean-Claude Dunyach » dim. août 16, 2009 10:11 pm

Askaris a écrit : Seulement, je me pose une question, malgré les conventions internationales, le copyright américain peut-il s'assimiler à notre droit d'auteur ? Et par conséquent, la jurisprudence française ne nous laisse-t-elle pas plus de liberté que l'américaine (qui assimile les livres et le reste à de la marchandise) ???
Non, la jurisprudence américaine n'est pas assimilable à notre droit d'auteur. Mais il faudrait des pages et des pages pour tout détailler. La philosophie n'est pas la même : le droit d'auteur défend le droit moral des auteurs, la propriété et le respect de leur oeuvre sous la forme que les auteurs ont choisie et le fait qu'ils ont droit à une rémunération en cas d'exploitation. Le copyright défend plutôt les droits de l'exploitant (c'est d'abord celui qui fait de l'argent avec qui a des droits). C'est une présentation à la hache, bien sûr, mais c'est en gros l'idée.
De plus, les Américains ont des droits beaucoup plus étendus relatifs à la satire et au pastiche que nous, les Européens, aussi curieux que ça puisse paraître. Le droit de parodier est constitutionnel, ce qui fait que des parodies très cul et provocantes du Seigneur des Anneaux ou de Harry Potter (Lord of the Ringard et Barry Trotter, publiés chez Bragelonne si vous voulez jeter un coup d'oeil, ce que je déconseille) sont publiées là-bas en ayant été interdites en Angleterre, si mes souvenirs sont exacts. Dans Barry Trotter, le héros adolescent baise tout ce qui bouge, ou essaie de, Dumbledore est pédophile, etc.
Par contre, comme toujours si on s'attaque à un gros méchant qui a plein de pognon façon Di$ney, on se prend une rafale d'avocats qui finissent pas vous ruiner, même si vous gagnez à la fin (de nombreux fanzines américains des années 60 peuvent en témoigner).
Ceci dit, on parle bien de parodie, attention. Publier un livre "sérieux" qui serait simplement une aventure de plus dans le monde de Harry Potter (ou Dune, ou whatever) est interdit sauf accord des ayants-droits tant que l'oeuvre originale est protégée par le droit d'auteur. On peut écrire librement une histoire de Sherlock Holmes ou des mousquetaires du Roy, pas une histoire de Dune.
C'est là que la distinction est cruciale. Les fanfics que j'ai lues ne sont pas parodiques ou satiriques en général, elles sont souvent respectueuses du canon et du message de l'oeuvre originale, ce qui les rend justement attaquables ;-) Par contre, publier une nouvelle mettant en scène une planète de sable envahie de gigantesques ténias qui produiraient de l'épice de façon totalement scatologique serait sans doute possible.
S'il y a des volontaires...
Je compte pour 1. Comme chacun de vous...
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Message par Le_navire » dim. août 16, 2009 10:42 pm

Ah non, mais les Trois Mousquetaires, ça m'a toujours inspirée. C'est vrai que les parties à 4 ça met de l'épice dans les rapports...


Je suis dehors, me cherchez pas.
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orcusnf
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Message par orcusnf » dim. août 16, 2009 10:53 pm

Bref, si dans chaque fanfic harkonnen était philanthrope, elles seraient publiables ? cool !
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Message par bormandg » dim. août 16, 2009 10:58 pm

orcusnf a écrit :Bref, si dans chaque fanfic harkonnen était philanthrope, elles seraient publiables ? cool !
Non, il suffit qu'il reste sadique mais que l'auteur détaille ses actes de torture et de pédophilie en revendiquant le 1° amendement. :twisted:
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Message par Askaris » dim. août 16, 2009 11:08 pm

Jean-Claude Dunyach a écrit :
Askaris a écrit : Seulement, je me pose une question, malgré les conventions internationales, le copyright américain peut-il s'assimiler à notre droit d'auteur ? Et par conséquent, la jurisprudence française ne nous laisse-t-elle pas plus de liberté que l'américaine (qui assimile les livres et le reste à de la marchandise) ???
Non, la jurisprudence américaine n'est pas assimilable à notre droit d'auteur. Mais il faudrait des pages et des pages pour tout détailler. La philosophie n'est pas la même : le droit d'auteur défend le droit moral des auteurs, la propriété et le respect de leur oeuvre sous la forme que les auteurs ont choisie et le fait qu'ils ont droit à une rémunération en cas d'exploitation. Le copyright défend plutôt les droits de l'exploitant (c'est d'abord celui qui fait de l'argent avec qui a des droits). C'est une présentation à la hache, bien sûr, mais c'est en gros l'idée.
De plus, les Américains ont des droits beaucoup plus étendus relatifs à la satire et au pastiche que nous, les Européens, aussi curieux que ça puisse paraître. Le droit de parodier est constitutionnel, ce qui fait que des parodies très cul et provocantes du Seigneur des Anneaux ou de Harry Potter (Lord of the Ringard et Barry Trotter, publiés chez Bragelonne si vous voulez jeter un coup d'oeil, ce que je déconseille) sont publiées là-bas en ayant été interdites en Angleterre, si mes souvenirs sont exacts. Dans Barry Trotter, le héros adolescent baise tout ce qui bouge, ou essaie de, Dumbledore est pédophile, etc.
Par contre, comme toujours si on s'attaque à un gros méchant qui a plein de pognon façon Di$ney, on se prend une rafale d'avocats qui finissent pas vous ruiner, même si vous gagnez à la fin (de nombreux fanzines américains des années 60 peuvent en témoigner).
Ceci dit, on parle bien de parodie, attention. Publier un livre "sérieux" qui serait simplement une aventure de plus dans le monde de Harry Potter (ou Dune, ou whatever) est interdit sauf accord des ayants-droits tant que l'oeuvre originale est protégée par le droit d'auteur. On peut écrire librement une histoire de Sherlock Holmes ou des mousquetaires du Roy, pas une histoire de Dune.
C'est là que la distinction est cruciale. Les fanfics que j'ai lues ne sont pas parodiques ou satiriques en général, elles sont souvent respectueuses du canon et du message de l'oeuvre originale, ce qui les rend justement attaquables ;-) Par contre, publier une nouvelle mettant en scène une planète de sable envahie de gigantesques ténias qui produiraient de l'épice de façon totalement scatologique serait sans doute possible.
S'il y a des volontaires...
Merci pour cet éclairage, il répond à pas mal de mes interrogations. Merci :D

Question facultative (et vicieuse à souhait) : un travail non fictionnel, de nature académique (comme le livre d'oncle Joe sur Van Vogt), s'inscrit-il dans l'exception au droit d'auteur reconnue en France pour les écrits à caractère pédagogique ou à fin de recherche ? Si oui, y a-t-il une vraie différence entre le fair use américain et notre "courte citation" ? Et qu'est-ce qu'une "courte citation" quand une étude dissèque dans les profondeurs de ses notes infrapaginales une partie conséquente d'une fiction ? Que dire alors des concordances, lexicométries et dictionnaires culturels ( à la mode des Tolkien Studies) ?

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Message par orcusnf » lun. août 17, 2009 12:29 am

autant demander directement à tonton par quels turpitudes il a du passer pour que Dieu daigne lui laisser baiser sa bague.
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Message par Lensman » lun. août 17, 2009 8:12 am

Je n'ai pas une telle expérience de la chose, mais la citation, me semble-t-il, ne pose vraiment, en France, aucun problème, dans un essai. Pour les textes, en tout cas.
Pour les images, cela semble plus délicat... mais seulement dans quelques cas très rares finalement, comme le matériau Hergé (on peut comprendre que la citation d'image soit un autre problème: une image a généralement plus d'autonomie "commerciale" qu'un bout de texte).
Il faut tout de même dire que, dans le cas précis de Tintin, beaucoup de soi-disant textes d'études sont en réalité de véritables exploitations commerciales: quand on fait un dictionnaire Tintin, par exemple, avec plein de dessin, on n'est plus, à mon sens, dans l'étude.
Il y a forcément de la subjectivité dans ma remarque, mais très souvent, en feuilletant rapidement, on fait facilement la différence entre un essai, et une exploitation commerciale (qui peut par ailleurs être un truc très intéressant).
De plus, toujours dans le cas de Tintin, on peut se dire que l'oeuvre d'Hergé est disponible partout, et que lout le monde peut consulter les albums partout à n'importe quel moment. On peut s'interroger sur l'intérêt de reproduire plein de vignettes de Tintin: les gens qui lisent une étude peuvent aller consulter l'album correspondant (je sais, ce n'est pas commode, les albums d'un côté, l'étude de l'autre... mais bon!)
J'insiste sur ce cas, parce que, finalement, c'est le seul cas "de chez nous" que je connaisse où il peut y avoir des problèmes.
Oncle Joe
PS: mon ami Olivier Cotte a commis, il y a quelques années, une superbe encyclopédie de l'animation, "… il était une fois le dessin animé" (Dreamland) (entre parenthèse, si vous la voyez d'occase, achetez-là à n'importe quel prix: elle est indispensable, sans équivalent à ma connaissance). En la feuilletant, vos verrez quelques cases blanches... où auraient dû figurer des photos tirées de dessins animés de Disney... En fait, Olivier aurait pu mettre des photos si... il avait accepté de modifier quelques passages de son essai jugés un peu "rudes" sur Walt Disney (pas sur l'esthétique, Olivier est un fan du travail du vieux Disney, mais sur l'attitude sociale discutable - rapports avec ses collaborateurs - de Walt... amusant!). Dans ces conditions, vous imaginez bien sa réaction! Là, c'est incontestablement un livre d'étude, mais la notion de "fair" n'est visiblement pas la même pour tout le monde. Au fond, s'il n'avait pas demandé d'autorisation, aussi bien il ne se serait rien passé: il y avait très, très peu de vignettes, toutes petites, c'était extrêmement discret, vraiment de la pure… citation!
Il n'y a pas eu de vrais problèmes pour les DIZAINES d'autres réalisateurs...

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