Le droit d'auteur rend-il fou ?

[Pascal]

Le pire, c'est qu'ils empêchent tous développements culturels éventuel (comme le ballet cité dans l'article)
Ou mieux encore, qu'ils se posent maintenant en détenteur de la morale et des bonnes mœurs, a travers les conditions d'utilisation de leurs personnages (on se demande comment Farmer a put publier ses parodies !), alors que tout le monde sait bien de quoi il retourne, et devine sans peine que le seul but, c'est de ... ramasser ! hypocrisie quand tu nous tiens, elle est belle la république des ayants droit.
C'est à gerber !
PS: Et je distingue bien les auteurs (les créateurs) que je respecte, des ayants droit - du moins de cet engeance cupide cité dans l'article!

Certains sont sincères Papageno, vraiment. Après, pas tous, d'accord. Sinon, pour quelqu'un qui prétend ne pas maîtriser l'orthographe, arriver à écrire ayants droit, là où beaucoup de monde place plutôt ayant droits, chapeau bas !

[MF]

... on se demande comment Farmer a put publier ses parodies !

Justement parce que sont des parodies et pas des dérivés (caricatures, toussa...)

[M le maudit]

L'exemple de Moulinsart SA, repris dans l'article m'a rappelé une anecdote concernant une publication autour de l'oeuvre d'Hergé. C'est un cas où, malgré les ayants droit qui réclamaient des fortunes pour l'utilisation de la moindre vignette issue de la BD, la publication a eu lieu.

Je crois qu'il s'agissait d'une étude autour du cas des Dupont/d. L'éditeur avait publié le livre en laissant des cadres vierges aux emplacements où auraient dû se trouver les images, en indiquant à chaque fois : "découpez et collez ici la vignette 4 du deuxième strip de la page tant de tel album"

Mais ce genre de cas doit être assez rare.

Ceci dit, dans le cas de Tintin, les versions pirates pullulent... et bizarrement, traitent presque toutes des thèmes "interdits" par les ayants droit : Tintin en Suisse, Tintin à Beyrouth ou Tintin et l'or des nazis par exemple (la qualité est par contre rarement au rendez-vous...)

[Askaris]

... on se demande comment Farmer a put publier ses parodies !

Justement parce que sont des parodies et pas des dérivés (caricatures, toussa...)

Je ne vois pas fondamentalement où se trouve la différence entre un dérivé et une parodie.
L'un et l'autre sont une reprise d'un matériel original et copyrighté. Que l'intention soit satyrique ou non, ça ne change pas grand chose à l'affaire il me semble (du point de vue juridique s'entend).

J'ai quelques exemples à l'esprit...

[Askaris]

Ceci dit, dans le cas de Tintin, les versions pirates pullulent... et bizarrement, traitent presque toutes des thèmes "interdits" par les ayants droit : Tintin en Suisse, Tintin à Beyrouth ou Tintin et l'or des nazis par exemple (la qualité est par contre rarement au rendez-vous...)

Tu oublies "Tintin chez la Castafiore"....

Sinon, la loi française autorise la "courte citation" à usage didactique ou à fin de recherche (ce qui signifie : arbitraire de la jurisprudence). Et la loi DADSVI de 2006, loin de simplifier les choses, est venue emberlificoter davantage la question. Bref, on est encore très loin du fair use américain qui permet aux chercheurs de travailler tranquillement.
Reste enfin le cas des publications numériques qui ne s'apparentent pas vraiment à la legislation attachée au format papier, ce qui complique encore les choses...

[M le maudit]

Ceci dit, dans le cas de Tintin, les versions pirates pullulent... et bizarrement, traitent presque toutes des thèmes "interdits" par les ayants droit : Tintin en Suisse, Tintin à Beyrouth ou Tintin et l'or des nazis par exemple (la qualité est par contre rarement au rendez-vous...)

Tu oublies "Tintin chez la Castafiore"....

En fait, je n'ai cité que quelques titres... Il y en a beaucoup d'autres et j'en ai oublié des tas. On les trouvait sur le net il y a quelques années, mais le site a été interdit, of course.

[Askaris]

Ceci dit, dans le cas de Tintin, les versions pirates pullulent... et bizarrement, traitent presque toutes des thèmes "interdits" par les ayants droit : Tintin en Suisse, Tintin à Beyrouth ou Tintin et l'or des nazis par exemple (la qualité est par contre rarement au rendez-vous...)

Tu oublies "Tintin chez la Castafiore"....

En fait, je n'ai cité que quelques titres... Il y en a beaucoup d'autres et j'en ai oublié des tas. On les trouvait sur le net il y a quelques années, mais le site a été interdit, of course.

Je faisais allusion à l'épineuse question du développement post-pubère de Tintin qui dans le monde des tintinophiles soulève de nombreuses controverses : Tintin peut-il avoir une libido adulte ? Ou est-il condamné -avec son public- à une sorte d'éternelle adolescence ? (et encore... je pense que les ados de nos jours sont moins cruches...).

On peut comprendre dans ce cas que le droit "moral" des ayants droit s'exerce pleinement si le dérivé ou la parodie va totalement à l'opposé de l'univers de référence de l'oeuvre originale (vous imaginez une version un peu olé olé de Popeye ?)

Ceci dit...même dans ces cas-là, je reste dubitatif quant à légitimité de ce legs "moral"...

Vous imaginez-vous le petit scandale qu'auraient poussé d'éventuels ayants droit de Léonard de Vinci devant le L.H.O.O.Q de Duchamp ? Heureusement pour nous, le génie florentin avait eu la bonne idée de s'intéresser aux jeunes hommes androgynes plutôt que de nous pondre une ribambelle de parasites...Ouf !!!

[Eons]

Certains sont jusqu'ici passés au travers de la censure Moulinsart, alors que les images sont pourtant accablantes.



(pour les newbies : HELBÉ = Le Bussy, Alain)

[Sand]

Je ne vois pas fondamentalement où se trouve la différence entre un dérivé et une parodie.
L'un et l'autre sont une reprise d'un matériel original et copyrighté. Que l'intention soit satyrique ou non, ça ne change pas grand chose à l'affaire il me semble (du point de vue juridique s'entend).

J'ai quelques exemples à l'esprit...

Heu...

Comment dire...

Tu ne vois pas la différence entre Quinquin et Milou sur une boite de sardines ?

Le code de la propriété intellectuelle le dit mieux que moi, en fin de compte.

Art. L. 122-5. Lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire :
1° Les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille ;
2° Les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, à l'exception des copies des oeuvres d'art destinées à être utilisées pour des fins identiques à celles pour lesquelles l'oeuvre originale a été créée et des copies d'un logiciel autres que la copie de sauvegarde établie dans les conditions prévues au II de l'article L.122-6-1 ainsi que des copies ou reproductions d'une base de données électronique ;
3° Sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source :
a) Les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'oeuvre à laquelle elles sont incorporées ;
b) Les revues de presse ;
c) La diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d'information d'actualité, des discours destinés au public prononcés dans les assemblées politiques, administratives, judiciaires ou académiques, ainsi que dans les réunions publiques d'ordre politique et les cérémonies officielles ;
d) Les reproductions, intégrales ou partielles d'oeuvres d'art graphiques ou plastiques destinées à figurer dans le catalogue d'une vente judiciaire effectuée en France pour les exemplaires mis à la disposition du public avant la vente dans le seul but de décrire les oeuvres d'art mises en vente.
e) La représentation ou la reproduction d'extraits d'œuvres, sous réserve des œuvres conçues à des fins pédagogiques, des partitions de musique et des œuvres réalisées pour une édition numérique de l'écrit, à des fins exclusives d'illustration dans le cadre de l'enseignement et de la recherche, à l'exclusion de toute activité ludique ou récréative, dès lors que le public auquel cette représentation ou cette reproduction est destinée est composé majoritairement d'élèves, d'étudiants, d'enseignants ou de chercheurs directement concernés, que l'utilisation de cette représentation ou cette reproduction ne donne lieu à aucune exploitation commerciale et qu'elle est compensée par une rémunération négociée sur une base forfaitaire sans préjudice de la cession du droit de reproduction par reprographie mentionnée à l'article L. 122-10.
4° La parodie, le pastiche et la caricature, compte tenu des lois du genre.
5° Les actes nécessaires à l'accès au contenu d'une base de données électronique pour les besoins et dans les limites de l'utilisation prévue par contrat.
6° La reproduction provisoire présentant un caractère transitoire ou accessoire, lorsqu'elle est une partie intégrante et essentielle d'un procédé technique et qu'elle a pour unique objet de permettre l'utilisation licite de l'œuvre ou sa transmission entre tiers par la voie d'un réseau faisant appel à un intermédiaire ; toutefois, cette reproduction provisoire qui ne peut porter que sur des œuvres autres que les logiciels et les bases de données, ne doit pas avoir de valeur économique propre ;
7° La reproduction et la représentation par des personnes morales et par les établissements ouverts au public, tels que bibliothèques, archives, centres de documentation et espaces culturels multimédia, en vue d'une consultation strictement personnelle de l'œuvre par des personnes atteintes d'une ou plusieurs déficiences des fonctions motrices, physiques, sensorielles, mentales, cognitives ou psychiques, dont le niveau d'incapacité est égal ou supérieur à un taux fixé par décret en Conseil d'État et reconnues par la commission départementale de l'éducation spécialisée, la commission technique d'orientation et de reclassement professionnel ou la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées mentionnée à l'article L. 146-9 du code de l'action sociale et des familles, ou reconnues par certificat médical comme empêchées de lire après correction. Cette reproduction et cette représentation sont assurées, à des fins non lucratives et dans la mesure requise par le handicap, par les personnes morales et les établissements mentionnés au présent alinéa, dont la liste est arrêtée par l'autorité administrative.
Les personnes morales et établissements mentionnés au premier alinéa du présent 7° doivent apporter la preuve de leur activité professionnelle effective de conception, de réalisation et de communication de supports au bénéfice des personnes physiques mentionnées au même alinéa par référence à leur objet social, à l'importance de leurs membres ou usagers, aux moyens matériels et humains dont ils disposent et aux services qu'ils rendent.
À la demande des personnes morales et des établissements mentionnés au premier alinéa du présent 7°, formulée dans les deux ans suivant le dépôt légal des œuvres imprimées, les fichiers numériques ayant servi à l'édition de ces œuvres sont déposés au Centre national du livre ou auprès d'un organisme désigné par décret qui les met à leur disposition dans un standard ouvert au sens de l'article 4 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Le Centre national du livre ou l'organisme désigné par décret garantit la confidentialité de ces fichiers et la sécurisation de leur accès ;
8° La reproduction d'une œuvre, effectuée à des fins de conservation ou destinée à préserver les conditions de sa consultation sur place par des bibliothèques accessibles au public, par des musées ou par des services d'archives, sous réserve que ceux-ci ne recherchent aucun avantage économique ou commercial ;
9° La reproduction ou la représentation, intégrale ou partielle, d'une œuvre d'art graphique, plastique ou architecturale, par voie de presse écrite, audiovisuelle ou en ligne, dans un but exclusif d'information immédiate et en relation directe avec cette dernière, sous réserve d'indiquer clairement le nom de l'auteur.
Le premier alinéa du présent 9° ne s'applique pas aux œuvres, notamment photographiques ou d'illustration, qui visent elles-mêmes à rendre compte de l'information.
Les reproductions ou représentations qui, notamment par leur nombre ou leur format, ne seraient pas en stricte proportion avec le but exclusif d'information immédiate poursuivi ou qui ne seraient pas en relation directe avec cette dernière, donnent lieu à rémunération des auteurs sur la base des accords ou tarifs en vigueur dans les secteurs professionnels concernés.

Les exceptions énumérées par le présent article ne peuvent porter atteinte à l'exploitation normale de l'œuvre ni causer un préjudice injustifié aux intérêts légitimes de l'auteur. Les modalités d'application du présent article, notamment les caractéristiques et les conditions de distribution des documents mentionnés au d du 3°, l'autorité administrative mentionnée au 7°, ainsi que les conditions de désignation des organismes dépositaires et d'accès aux fichiers numériques mentionnés au troisième alinéa du 7°, sont précisées par décret en Conseil d'État.

[M le maudit]

Je faisais allusion à l'épineuse question du développement post-pubère de Tintin qui dans le monde des tintinophiles soulève de nombreuses controverses : Tintin peut-il avoir une libido adulte ? Ou est-il condamné -avec son public- à une sorte d'éternelle adolescence ? (et encore... je pense que les ados de nos jours sont moins cruches...).

Oui, justement, ces versions pirates ont été interdite notamment parce que beaucoup d'entre elles peignaient un Tintin alcoolique, drogué, et à la libido exacerbée... (Tintin en Suisse, Tintin chez les rastas, par exemple)

On peut comprendre dans ce cas que le droit "moral" des ayants droit s'exerce pleinement si le dérivé ou la parodie va totalement à l'opposé de l'univers de référence de l'oeuvre originale (vous imaginez une version un peu olé olé de Popeye ?)

Je crois qu'il existe une version olé olé de Popeye, mais impossible de me souvenir où j'aurai pu voir ça.

Ceci dit...même dans ces cas-là, je reste dubitatif quant à légitimité de ce legs "moral"...

+42
Après tout, il n'y a pas de mal à s'amuser. Ces pastiches sont rarement destinés à faire du fric sur le dos des ayants droit, et quant aux fans qui se prétendent choqué, ils n'ont qu'à pas les lire, cela n'ôte rien aux mérites de l'oeuvre originale (je dirai même qu'on ne pastiche que les grands)

[Askaris]

réponse au commentaire de Sand :

Ahh...Voilà un développement intéressant dont j'ignorais l'existence.

Mais quelles sont les "lois du genre" concernant le cas des pastiches ?

Pardon de saouler un peu avec Dune, mais c'est ce que je maîtrise un peu : la Dune Encyclopedia est-elle un pastiche ? Elle reprend un matériel original qu'elle détourne avec un léger 2nd degré en pastichant les aphorismes de FH et le jargon du style universitaire...

Aux États-Unis l'exception au droit d'auteur ne s'applique pas à ce cas précis. Qu'en serait-il en France compte tenu de l'article que Sand vient de porter à notre (à ma) connaissance ?

Définition de "pastiche" sur wikipédia :
Un pastiche (de l'italien pasticcio) est une imitation du style d'un auteur ou d'un artiste, qui ne vise ni le plagiat ni la parodie.C’est l’imitation minutieuse du style d’un écrivain, reproduisant les formes et les contours de ses phrases, comme la pâte d’un moule reproduit un modèle.Le pastiche est également utilisé dans la littérature populaire, comme l’heroic fantasy et la science-fiction. Une grande partie des fanfictions sont des pastiches. Dans le domaine du cinéma, le pastiche peut être un hommage rendu par un metteur en scène à un autre en reprenant ses angles de caméra, ses techniques d'éclairage ou de mise en scène, ou l'imitation « utilitaire » d'œuvres antérieures.

Bref...c'est super flou...non ?

[Askaris]

On peut comprendre dans ce cas que le droit "moral" des ayants droit s'exerce pleinement si le dérivé ou la parodie va totalement à l'opposé de l'univers de référence de l'oeuvre originale (vous imaginez une version un peu olé olé de Popeye ?)

Je crois qu'il existe une version olé olé de Popeye, mais impossible de me souvenir où j'aurai pu voir ça.

Google Images peut t'aider à t'en souvenir (c'est une image soft de "Dirty Comics" publié chez Allia) :

[MF]

Bref...c'est super flou...non ?

Heureusement qu'Eolas l'a fait, ce billet. Il sert toujours : http://www.maitre-eolas.fr/post/2009/02 ... r-les-nuls

Pour ce qui concerne les limites de la parodie, c'est le juge qui décide à la date du procès (si procès il y a), tout simplement parce que le "genre" évolue dans le temps.
Il y a des parodies acceptables aujourd'hui qui ne l'auraient pas été il y a quarante ans (et sans doute réciproquement). C'est ce que veut dire, juridiquement, l'expression "loi du genre".

[Askaris]

C'est très clair et didactique !

Le droit d'auteur est apparu pour protéger les auteurs contre les éditeurs qui s'enrichissaient sur leur dos, puis contre les producteurs de spectacle et les interprètes qui faisaient de même. Le combat des ayant-droits aujourd'hui présente une grande nouveauté : il oppose les ayant-droits à leur public, qui ne s'enrichit pas sur leur dos. Les musiciens insultent ceux qui apprécient leur musique en les traitant de voleurs, les réalisateurs font de même avec ceux qui apprécient leur film en les traitant de dealers.

Je ne suis pas expert en marketing, mais qu'il me soit permis d'émettre des doutes sur la viabilité de cette attitude, et même de sa simple rationalité.

Le changement est là : NOUS, public (et fans), sommes devenus leur bête noire....

[Papageno]

Oui, en effet, il y a la loi, mais dans l'article cité, il est écris au sujet de Tarzan.

[..] a exigé que son héros soit présenté dans un contexte moral bien défini : [..]
Il doit apparaître «fort, énergique, ne pas se montrer avide ou cruel». L'homme-singe ne doit pas se montrer insensible au bien-être des autres, en particulier à celui des femmes et des enfants. Enfin, comme la plupart des héros des années 1920, Tarzan ne doit pas être associé à l'alcool, au tabac, au sexe et à la drogue.

Mais dans la Jungle nue qui est évidemment parodique, on lit par exemple: (Le Je est Tarzan)

[..] Je lui arrachai le coutelas des main. je mis ses vêtements en pièces, le laissant complètement nu.
Avec le couteau que je venais de lui prendre ou avec les doigts, je ne sais pas au juste, je découpai le pourtour de son anus et je le détachai des chairs qui l'entouraient. Il hurlait. Je le soulevai d'une main, par la peau d'une fesse, en tenant de l'autre main son anus ensanglanté. Je le jetai le plus loin possible, en lui imprimant un mouvement rotatoire, et j'éjaculai.[..]
Ses intestins se déroulèrent derrière lui sur sept mètres de long avant de se détacher de son corps. [..]

Alors qui aurait raison aujourd'hui, en cas de plainte des ayants droit ?
Parodie bien sur. Mais aussi situation très scabreuse: on a l'impression ici que deux logiques s'affrontent.