Les héritiers de Victor Hugo déboutés en cassation

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jerome
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Les héritiers de Victor Hugo déboutés en cassation

Message par jerome » mer. janv. 31, 2007 7:50 am

alahlah, ils z'ont pas d'bol les héritiers du père Hugo


"La Cour de cassation a débouté mardi les héritiers de Victor Hugo qui affirmaient que deux livres présentés comme la suite du roman Les Misérables et édités par Plon portaient atteinte à l'oeuvre de leur ancêtre.

(...)

Elle contredit le jugement du 31 mars 2004. A l'époque la cour d'appel de Paris avait condamné la maison d'édition à verser un euro symbolique de dommages-intérêts aux héritiers de l'écrivain ainsi qu'à la Société des gens de lettres pour avoir publié deux romans intitulés Cosette ou le temps des illusions et Marius ou le fugitif qui se présentaient comme une suite des Misérables.

Dans son arrêt, la cour d'appel avait estimé qu'"aucune suite ne saurait être donnée à une oeuvre telle que Les Misérables, à jamais achevée"

(...)

Dans un arrêt rendu mardi, la 1ère chambre civile de la Cour de cassation, présidée par Jean-Pierre Ancel, a annulé la décision rendue par la cour d'appel de Paris.

(...)

En clair, la cour d'appel ne pouvait décider qu'écrire la suite des Misérables constituait par principe une atteinte au droit moral de Victor Hugo. Pour sanctionner les ouvrages publiés par Plon, il aurait fallu qu'elle examine le contenu de ceux-ci."
Jérôme
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nolive
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Message par nolive » mer. janv. 31, 2007 12:58 pm

Z'ont vraiment rien d'autre à faire de leurs journées?

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