Les bogdanov se plaignent
Modérateurs : Eric, jerome, Jean, Travis, Charlotte, tom, marie.m
Il faudrait des indications précises sur les dates : la prescription, c'est 3 mois en matière de diffamation (si mes souvenirs sont bons, j'espère ne pas confondre).
Suffit que le Marianne en question soit paru le 16 octobre et la plainte déposée le 18 janvier (dates pour exemple) pour qu'il y ait nullité de procédure.
Suffit que le Marianne en question soit paru le 16 octobre et la plainte déposée le 18 janvier (dates pour exemple) pour qu'il y ait nullité de procédure.
- Lisore
- Messages : 2078
- Enregistré le : mer. oct. 08, 2008 9:26 am
- Localisation : Loin de toute librairie digne de ce nom :(
C'est bien ça ^^Sand a écrit :Il faudrait des indications précises sur les dates : la prescription, c'est 3 mois en matière de diffamation (si mes souvenirs sont bons, j'espère ne pas confondre).
En fait, c'est paru le 18 octobre.Sand a écrit :Suffit que le Marianne en question soit paru le 16 octobre et la plainte déposée le 18 janvier (dates pour exemple) pour qu'il y ait nullité de procédure.
Donc, s'ils ont été reçus le 18 janvier par le service juridique du CNRS, ils ont du nécessairement déposer plainte dans la foulée. Sinon, c'est foutu.
Ils n'ont vraiment que ça à faire, sinon ?
...!
- Soslan
- Messages : 3051
- Enregistré le : sam. juin 13, 2009 1:22 pm
- Localisation : Lille (ou presque)
- Contact :
Créer un gros buzz autour de leur personne ? Peut-être.Lisore a écrit : Ils n'ont vraiment que ça à faire, sinon ?
"La Lune commence où avec le citron finit la cerise" (André Breton)
http://karelia.over-blog.com/
Et pour ne pas faire que ma propre promo :
http://musardises.moonfruit.fr/
http://karelia.over-blog.com/
Et pour ne pas faire que ma propre promo :
http://musardises.moonfruit.fr/
Je crois bien que Marianne a fait une publication internet le 15 ou le 16 octobre.Lisore a écrit :
En fait, c'est paru le 18 octobre.
Donc, s'ils ont été reçus le 18 janvier par le service juridique du CNRS, ils ont du nécessairement déposer plainte dans la foulée. Sinon, c'est foutu.
Mais pas forcément de l'article papier, peut-être que du rapport (commenté dans l'article).
Faire parler d'eux est leur gagne-pain, donc j'aurais tendance à répondre "oui" ...Ils n'ont vraiment que ça à faire, sinon ?
