Des droits sur un texte

Razheem L'insensé · Message par **Razheem L'insensé** » jeu. mars 17, 2011 5:42 pm

Bonjour,
Je voudrais savoir, si on donne des critiques à un site, en tant que bénévole sans que ce soit par des services presses. Et que l'on quitte le site, quels sont les droits du site dessus et combien de temps possède-t-il de droits sur le texte s'il en possède. Au bout de combien de temps doit-il accéder à la requête de l'auteur de supprimer le texte (si c'est possible)

bormandg · Message par **bormandg** » jeu. mars 17, 2011 6:03 pm

AMA
1° cela n'est lié en rien au fait que tu aies ou non reçu un service de presse;
2° de quels droits parle tu? de droits d'auteur ou de droits moraux? Les premiers tiendraient au contrat implicite ou explicite entre le site et toi, tu aurais dû poser la question au départ; le second ne comporte pas de question de durée, tu as toujours le droit de modifier ou supprimer un texte...

Razheem L'insensé · Message par **Razheem L'insensé** » jeu. mars 17, 2011 6:07 pm

bormandg a écrit :AMA
1° cela n'est lié en rien au fait que tu aies ou non reçu un service de presse;
2° de quels droits parle tu? de droits d'auteur ou de droits moraux? Les premiers tiendraient au contrat implicite ou explicite entre le site et toi, tu aurais dû poser la question au départ; le second ne comporte pas de question de durée, tu as toujours le droit de modifier ou supprimer un texte...

Très bien pour les services presses.
Je parle de mon droit en fait à supprimer mes critiques de leur site. J'en suis l'auteur. C'est faisable ? Il me dise que ça leur appartient. Que je n'ai rien à dire.
Et je n'ai jamais eu de contrat avec eux, jamais, ni écrit, ni oral

bormandg · Message par **bormandg** » jeu. mars 17, 2011 6:13 pm

Razheem L'insensé a écrit :
bormandg a écrit :AMA
1° cela n'est lié en rien au fait que tu aies ou non reçu un service de presse;
2° de quels droits parle tu? de droits d'auteur ou de droits moraux? Les premiers tiendraient au contrat implicite ou explicite entre le site et toi, tu aurais dû poser la question au départ; le second ne comporte pas de question de durée, tu as toujours le droit de modifier ou supprimer un texte...
Très bien pour les services presses.
Je parle de mon droit en fait à supprimer mes critiques de leur site. J'en suis l'auteur. C'est faisable ?
Et je n'ai jamais eu de contrat avec eux, jamais, ni écrit, ni oral

A mon avis qui, je le rappelle, n'est pas basé sur la connaissance précise des textes de loi, donc il serait bon que queluq'un d'autre confirme ou infirme ce que j'écris, tu devrais avoir ce droit indépendamment de toute autre question, et du contrat implicite souscrit de façon tacite. Le droit moral de l'auteur sur un texte est imprescriptible et inaliénable. Et, sur un site, ils ne peuvent arguer des frais de mise en ligne comme un imprimeur se plaindrait des frais d'impression si un auteur lui retire un texte qu'il a donné à publier.

Razheem L'insensé · Message par **Razheem L'insensé** » jeu. mars 17, 2011 6:18 pm

Quelqu'un peut me confirmer que je peux demander au site d'enlever mes critiques faites bénévolement, sans avoir eu de contrat clairement défini, et qu'il se doit de le faire ?

caliban · Message par **caliban** » jeu. mars 17, 2011 7:20 pm

Razheem L'insensé a écrit :Quelqu'un peut me confirmer que je peux demander au site d'enlever mes critiques
faites bénévolement, sans avoir eu de contrat clairement défini, et qu'il se doit de le faire ?

A partir du moment où il n'y a pas de contrat explicite, on est par construction dans
l'accord tacite. Leur interprétation vaut la tienne.

Si tu admets leur avoir donné un texte en connaissance de cause, tu ne peux pas les
attaquer sur la mise en ligne ; en revanche, s'ils refusent de le retirer après que tu leur
en auras fait la demande expresse, tu pourrais sans doute contester ce refus.

Non seulement tu peux toujours demander ce que tu veux mais, ici, une demande
explicite de retrait (par lettre recommandée avec accusé de réception, si tu as du
temps et des sous à perdre) semble donc utile, ne serait-ce que pour prendre date :
ils ne pourront plus prétendre ne pas être conscients d'un problème avec toi et plaider
la bonne foi.

Le reste dépend de la détermination de chacun à faire monter les enchères. D'après
le peu que tu nous en dis, il semble probable qu'un tribunal te donnerait raison et leur
commanderait de retirer ton texte. Mais le jeu en vaut rarement la chandelle : ce genre
de procédure coûte cher, et il est beaucoup moins certain que les frais te seraient
remboursés.

bormandg · Message par **bormandg** » jeu. mars 17, 2011 7:23 pm

caliban a écrit :
Razheem L'insensé a écrit :Quelqu'un peut me confirmer que je peux demander au site d'enlever mes critiques
faites bénévolement, sans avoir eu de contrat clairement défini, et qu'il se doit de le faire ?
A partir du moment où il n'y a pas de contrat explicite, on est par construction dans
l'accord tacite. Leur interprétation vaut la tienne.

Si tu admets leur avoir donné un texte en connaissance de cause, tu ne peux pas les
attaquer sur la mise en ligne ; en revanche, s'ils refusent de le retirer après que tu leur
en auras fait la demande expresse, tu pourrais sans doute contester ce refus.

Non seulement tu peux toujours demander ce que tu veux mais, ici, une demande
explicite de retrait (par lettre recommandée avec accusé de réception, si tu as du
temps et des sous à perdre) semble donc utile, ne serait-ce que pour prendre date :
ils ne pourront plus prétendre ne pas être conscients d'un problème avec toi et plaider
la bonne foi.

Le reste dépend de la détermination de chacun à faire monter les enchères. D'après
le peu que tu nous en dis, il semble probable qu'un tribunal te donnerait raison et leur
commanderait de retirer ton texte. Mais le jeu en vaut rarement la chandelle : ce genre
de procédure coûte cher, et il est beaucoup moins certain que les frais te seraient
remboursés.

C'est à peu près comme ça que j'avais compris la chose, sans connaissances juridiques poussées.

Eons · Message par **Eons** » jeu. mars 17, 2011 8:16 pm

De fait, même si tes textes t'appartiennent toujours – ceux qui t'ont dit autre chose sont des menteurs – il est très difficile, face à la mauvaise foi, d'agir concrètement, ne serait-ce en effet qu'à cause des frais de justice… et du préjudice matériel quasiment nul (pas de droits d'auteur exigibles).

Seule solution s'ils refusent, leur faire une contre-publicité majuscule sur d'autres site – en veillant à t'en tenir à la stricte explication des faits. De préférence après les avoir officiellement menacés de ce type d'action.
Peut-être – je dis bien « peut-être » – estimeront-ils que le jeu n'en vaut pas la chandelle et accepteront-ils d'accéder à ta demande.

Sybille · Message par **Sybille** » jeu. mars 17, 2011 8:32 pm

En tant qu'auteur, tes textes t'appartiennent, bien évidemment, et un site ne peut les laisser en ligne si tu en demandes le retrait.
Cela dit, effectivement, une procédure judiciaire serait probablement bien longue, mais pas forcément coûteuse : un petit courrier au procureur de la République.
Plus efficace, à mon sens : écrire à l'hébergeur qui, ne voulant pas d'histoires, fera une bien meilleure pression que toi sur le site.
Puis raconter ta mésaventure sur les forums, la mauvaise publicité ne mange pas de pain

Razheem L'insensé · Message par **Razheem L'insensé** » jeu. mars 17, 2011 11:52 pm

On m'a répondu ceci :

Il faut considérer le site comme étant une oeuvre collective dans laquelle, je cite, "les auteurs ne sont pas privés pour autant de leurs droits sur leurs apports respectifs. Une exploitation individuelle est donc possible à condition que celle-ci ne porte pas atteinte à la carrière de l'oeuvre collective prise dans son ensemble."

En gros, tu es bien le détenteur des droits d'auteur de tes textes, mais comme tu les as intégrés à une œuvre collective, tu ne peux simplement pas les enlever car celà nuirait à l'ensemble. Par contre, libre à toi de récupérer les textes (je peux te les exporter) et de les utiliser, les vendre, etc... Ce sont bien tes textes et il n'est pas question de contester ça mais tu ne peux pas me demander de les enlever du site car ça nuirait à l'oeuvre collective.

Vrai ou Faux ? Personnellement, je trouve ça absurde car ce sont des critiques donc par définition totalement indépendante.

Razheem L'insensé · Message par **Razheem L'insensé** » ven. mars 18, 2011 12:50 am

Aujourd'hui, 17 Mars 2011.
Le site Scifi-universe.com a refusé de retirer mes critiques de son site alors que je lui en ai constitué la demande express suite à mon départ de leur structure suite à un différent réfutant mon droit d'auteur et mon droit de retrait.

Eons · Message par **Eons** » ven. mars 18, 2011 8:45 am

Difficile en effet de considérer des critiques comme une œuvre collective. Sauf s'il y a une dépendance effective entre tes critiques et les autres ou une co-rédaction.

Si ce n'est pas le cas, tu peux passer aux menaces genre hébergement illégal, action en justice et contre-publicité.

kibu · Message par **kibu** » ven. mars 18, 2011 8:53 am

A condition d'avoir le temps, l'argent et l'énergie nécessaire...

Eons · Message par **Eons** » ven. mars 18, 2011 9:00 am

Tant que ça ne dépasse pas le stade des courriers recommandés, l'argent ne devrait pas être un problème.

Mais il ne faut surtout pas jeter l'éponge, ne serait-ce que pour qu'ils se montrent plus respectueux à l'avenir.

Lensman · Message par **Lensman** » ven. mars 18, 2011 9:28 am

Razheem L'insensé a écrit :Aujourd'hui, 17 Mars 2011.
Le site Scifi-universe.com a refusé de retirer mes critiques de son site alors que je lui en ai constitué la demande express suite à mon départ de leur structure suite à un différent réfutant mon droit d'auteur et mon droit de retrait.

Comme le propose Eons, le mieux est de leur envoyer une lettre (à l'ancienne, sur du papier, et recommandée). Inutile de proférer des menaces, mais demande sur un ton sec, à ce que tes critiques soient retirées, "ainsi que l'exige la courtoisie élémentaire".
S'ils ont un peu d'amour propre (je doute tout de même que ce soient des escrocs professionnels ou qu'ils aient envie de se fâcher avec tout le monde, - la mauvaise réputation court vite sur la toile...), ça devrait suffire.
Oncle Joe