attention aux lieux de vos romans , il y a risque de procés

manu · Message par **manu** » lun. mars 08, 2010 10:45 am

Lalie Walker (auteur entre autres pour la Baleine) a publié Aux Malheurs des dames, un polar dont l'intrigue se déroule au Marché Saint-Pierre - LE centre d'achat et de vente de tissus situé au pied de la butte Montmartre. Un polar qui pourrait coûter très cher à l'écrivain et à son éditeur, puisque les dirigeants du Déballage Dreyfus, l'une des plus célèbres enseignes du marché, ont décidé de les poursuivre pour "diffamation, injure, et préjudice pour atteinte à l’image".
Le déballage Dreyfus souhaite non seulement faire interdire le livre, mais réclame également deux millions d'euros de dommages et intérêts.
Les éditions Parigramme, leur fondateur François Besse et l’auteur se présenteront le 9 avril devant la 17e chambre du tribunal correctionnel.
http://fr.news.yahoo.com/55/20100305/to ... baed7.html
ça pourrais ouvrir des perspectives alléchantes de procés , ça.... au secours

Message par **Eric** » lun. mars 08, 2010 10:51 am

Carrément n'importe quoi...

Et puis franchement, des grossistes en tissus au mœurs de magouilleurs en plein XVIIIème arrdt, personne n'y croit. On voit tout de suite que c'est de la fiction.

Cela dit, deux millions d'euros, ils se mouchent pas du coude les tisseurs de rideaux de douche.

crazy guide · Message par **crazy guide** » lun. mars 08, 2010 11:41 am

Eric a écrit :Carrément n'importe quoi...

Et puis franchement, des grossistes en tissus au mœurs de magouilleurs en plein XVIIIème arrdt, personne n'y croit. On voit tout de suite que c'est de la fiction.

Cela dit, deux millions d'euros, ils se mouchent pas du coude les tisseurs de rideaux de douche.

Leur avocat te fait dire qu'ils portent plainte contre toi aussi et te réclame cinq millions d'Euros pour insulte sur le site web grand public (fréquenté par des millions d'internautes) qu'est Actu SF.
Non non, c'est trop tard. Pas la peine de retirer ton message...

sTeF · Message par **sTeF** » lun. mars 08, 2010 12:19 pm

Faut savoir que la situation est quelque peu tendue du côté du marché Saint-Pierre depuis plusieurs mois... Je ne sais plus où j'ai lu un article à propos d'un couple de salariés qui estiment avoir été licenciés abusivement l'année dernière, et qui assurent une présence régulière avec tracts et banderoles devant le magasin et tentent d'interpeller les passants quant à leur situation conflictuelle avec leur ancien employeur... Ca doit être à eux que l'article fait référence en parlant de "deux ex-salariés"... Ma main au feu que le livre de Lalie faisait référence à cette situation, ou a été assimilé par la direction du magasin au combat mené par ces deux ex-employés ?
D'où une réaction crispée de ladite direction, déjà passablement échaudée ? Ce ne serait pas que à cause de l'utilisation du lieu dans un roman ?

Fabien Lyraud · Message par **Fabien Lyraud** » lun. mars 08, 2010 12:45 pm

En Sf ou en fantasy on a pas ces problèmes surtout quand on utilise des lieux qui ne sont pas réels.

Don Lorenjy · Message par **Don Lorenjy** » lun. mars 08, 2010 1:04 pm

Fabien Lyraud a écrit :En Sf ou en fantasy on a pas ces problèmes surtout quand on utilise des lieux qui ne sont pas réels.

N'empêche, dire qu'ils sont hauts et inhabitables, ça fait bondir les avocats.

Onirian · Message par **Onirian** » lun. mars 08, 2010 1:56 pm

En Sf ou en fantasy on a pas ces problèmes surtout quand on utilise des lieux qui ne sont pas réels.

Pas sur... Mettons un roman qui parle d'un Paris post-apocalyptique, avec une secte qui a pris possession des ruines du Louvre, on peut peut-être envisager un procès pour image diffamatoire.

Hoêl · Message par **Hoêl** » lun. mars 08, 2010 1:59 pm

Fabien Lyraud a écrit :En Sf ou en fantasy on a pas ces problèmes surtout quand on utilise des lieux qui ne sont pas réels.

Attention aux lieux secrets , tu pourrais être attaqué par de vilains messieurs !

Lisore · Message par **Lisore** » lun. mars 08, 2010 2:27 pm

Moi, je sens bien venir les dommages intérêts... pour procédure abusive.
Si des personnes réelles ne sont pas expressément nommées ou aisément identifiables dans le bouquin, ça va être difficile de prouver l'atteinte à l'honneur et à la réputation. Si, d'après ce que j'ai compris, ce sont seulement quelques personnages qui ne sont pas très recommandables et qui en plus sont fictionnels, c'est plus qu'insuffisant pour caractériser une atteinte à l'image d'une marque. En outre, les juges sont très tolérants sur le sujet et privilégient avant tout la liberté d'expression. Ce n'est que lorsque l'atteinte est vraiment évidente qu'ils sanctionnent, et ça n'a pas l'air d'être le cas ici (en même temps, je n'ai pas lu le bouquin, donc je m'avance peut-être).
La diffamation est une infraction assez particulière. Il est quasiment impossible de passer à côté de la condamnation pour diffamation quand on est un simple particulier, car ça couvre un champ d'application très large (pour vous donner une idée, traiter une prostituée de fille publique, c'est de la diffamation). Par contre, dès que l'on fait oeuvre de plume, à plus forte raison dans le cadre de la fiction, c'est beaucoup plus restrictif pour les plaignants.

Quant aux deux millions d'euros demandés, c'est tout simplement ridicule. On n'est pas aux Etats-Unis. En France, quand on demande des dommages intérêts, il faut justifier le montant de la réparation demandée. Qu'ils nous la prouvent.
En plus, il me semble que sans leur plainte, le livre de Lalie Walker aurait trouvé moins d'échos et donc le dommage, si tant est que dommage il y ait, aurait été moins grand.
Enfin, ce que j'en dis hein...

Message par **Eric** » lun. mars 08, 2010 10:44 pm

Je crois qu'on avait déjà eu une conversation un peu simillaire sur des points de droit de ce genre avec Katioucha (qui est assez pointue sur le sujet). J'ai bien peur que le marché St Pierre ait effectivement le droit pour eux, mais que, comme tu le dis, les juge privilégient plutôt la liberté d'expression, surtout dans le cadre d'une fiction.

Gregory Drake · Message par **Gregory Drake** » lun. mars 08, 2010 11:50 pm

Je me souviens d'un cas, en première année de droit, ça remonte, où un type appelé "Berurier" avait attaqué Dard. Si mes souvenirs sont bons, il n'a pas eu gain de cause.

Assez similaire, dans l'esprit, non ?

Message par **Eric** » mar. mars 09, 2010 12:04 am

Oui et non. Là le préjudice est plus facilement identifiable. Il y avait eu une affaire du même genre avec les Bidochons (les vrais), qui avaient attaqué Binet, arguant des difficultés au quotidien qu'il y avait à s'appeler Bidochon.

Je crois qu'ils avaient été déboutés, mais qu'il y avait tout de même un attendu.

Gregory Drake · Message par **Gregory Drake** » mar. mars 09, 2010 1:09 am

Tiens... Dard à propos de deux procès.

Eons · Message par **Eons** » mar. mars 09, 2010 8:39 am

Eric a écrit :Oui et non. Là le préjudice est plus facilement identifiable. Il y avait eu une affaire du même genre avec les Bidochons (les vrais), qui avaient attaqué Binet, arguant des difficultés au quotidien qu'il y avait à s'appeler Bidochon.

Je crois qu'ils avaient été déboutés, mais qu'il y avait tout de même un attendu.

Ils ont été déboutés en premier lieu parce qu'ils ont attendu 17 ans avant de râler ! Le juge a estimé que s'ils n'avaient pas réagi plus tôt, c'est parce que le préjudice n'était pas établi.

Message par **Eric** » mar. mars 09, 2010 8:55 am

Gregory Drake a écrit :Tiens... Dard à propos de deux procès.

Toujours un petit bonheur de revoir Frédéric Dard ; )