troll du jour, bonjour

[crazy guide]

Histoire d'ajouter à la confusion générale j'ajouterais ceci : pourquoi les arts sont-ils traités différemment ? Un peintre ou un sculpteur ne touche rien des bénéfices (parfois énormes) que les différents revendeurs successifs de ses œuvres vont faire. Et les œuvres éphémères ? Je ne pense pas que Christo touche quoi que ce soit sur les photos de ses différents emballages, alors que ceux qui les photographient si !
Bref, la question va au delà du "simple" droit d'auteur de l'écrivain et de ses héritiers, qui est probablement le mieux encadré, légalement. C'est la propriété d'une œuvre d'art qu'il est difficile de définir.
Si on considère qu'on "accouche" d'une œuvre on ne devrait pas en tirer le moindre bénéfice financier (de la même façon que les enfants ne sont pas censés payer des droits à leurs parents pour leur avoir donner la vie).
Si on considère l’œuvre comme un produit matériel les droits devraient s'étendre aussi loin que ceux de n'importe quelle autre bien.
Mais, AMHA, l’œuvre est autre chose, ni un enfant, ni un bien matériel et c'est précisément pour ça qu'on est bien en peine de convenir d'un mode de rétribution juste de son (ses) auteur(s).

Bref, on va continuer à discuter longtemps. Tant mieux.

[Fabien Lyraud]

Un auteur est un travailleur du savoir. Sa rémunération doit donc être proportionnelle au travail fourni. La notion de droit d'auteurs pour moi, renvoie à une vision obsolète de l'auteur, le génie romantique. Si l'on considère les auteurs comme des travailleurs il faut un autre modèle juridique ( c'est ce que pense Philippe Aigrain ou Florent Latrive par exemple) mais cela entraîne un modèle économique différent aussi pour le monde de l'édition. Donc pour moi la rémunération d'un auteur est un revenu du travail. Le fait que ce soit transformé juridiquement en revenu du capital ( c'est un droit donc une rente et non, un salaire ou tout autre terme se référant à l'auteur en tant que travailleur) me paraît abusif. Je pense aussi que le droit d'auteur ne devrait pas être transmissible aux héritiers.

[MF]

Si j'avais construit une maison, tout le monde trouverait normal que je la lègue à mes enfants et qu'ils en fassent ce qu'ils veulent ad vitam aeternam.

heu... non, pas tout le monde

dans un état réellement laïc, qui se serait débarrassé de son "héritage" judéo-chrétien, qui se souviendrait qu'il a décapité un gugusse d'abord et avant tout parce que certains prétendaient que le pouvoir (et donc le patrimoine qui est une forme de pouvoir sur un bien matériel ou immatériel) se transmettait de doit divin, qui réussirait à établir un équilibre entre trois valeurs qu'il appose au fronton de ses monuments publics, dans une société qui lutterait contre le népotisme, je ne vois pas pourquoi le patrimoine serait transmissible selon des règles législatives

quand on me demande si je préfère être enterré ou incinéré après ma mort (avant, ça me ferait un peu chier), j'ai la même réponse que Desproges : j'ai l'usufruit du corps ; après, que la société se démerde avec (récupérer les bon morceaux pour les recycler et filer le reste aux restos du coeur si c'est cuisinable)

autant demander qui a les droits patrimoniaux sur les peintures magdaléniennes de Lascaux...

[Roland C. Wagner]

autant demander qui a les droits patrimoniaux sur les peintures magdaléniennes de Lascaux...

Ben on peut supposer que leurs auteurs sont décédés depuis plus de 70 ans, non ?

Et les droits d'auteur de la Bible, hein ? Pourquoi personne n'en parle ?

[MF]

autant demander qui a les droits patrimoniaux sur les peintures magdaléniennes de Lascaux...

Ben on peut supposer que leurs auteurs sont décédés depuis plus de 70 ans, non ?

c'est juste une supposition

la vérité est ailleurs...

Et les droits d'auteur de la Bible, hein ? Pourquoi personne n'en parle ?

idem

[Sand]

Si j'avais construit une maison, tout le monde trouverait normal que je la lègue à mes enfants et qu'ils en fassent ce qu'ils veulent ad vitam aeternam.

heu... non, pas tout le monde

dans un état réellement laïc, qui se serait débarrassé de son "héritage" judéo-chrétien, qui se souviendrait qu'il a décapité un gugusse d'abord et avant tout parce que certains prétendaient que le pouvoir (et donc le patrimoine qui est une forme de pouvoir sur un bien matériel ou immatériel) se transmettait de doit divin, qui réussirait à établir un équilibre entre trois valeurs qu'il appose au fronton de ses monuments publics, dans une société qui lutterait contre le népotisme, je ne vois pas pourquoi le patrimoine serait transmissible selon des règles législatives

quand on me demande si je préfère être enterré ou incinéré après ma mort (avant, ça me ferait un peu chier), j'ai la même réponse que Desproges : j'ai l'usufruit du corps ; après, que la société se démerde avec (récupérer les bon morceaux pour les recycler et filer le reste aux restos du coeur si c'est cuisinable)

autant demander qui a les droits patrimoniaux sur les peintures magdaléniennes de Lascaux...

Ca dépend aussi OU tu es. En France, on a la notion d'héritier conservataire, mais ce n'est pas une règle générale dans le monde.

[quote=""caliban"]

Sand a écrit:
Il y a tout un tas de lois qui encadrent la propriété "matérielle" (au hasard : le régime
de la communauté réduite aux acquêts quand on se marie)

Il me semble que, dans cet exemple, la loi encadre la transmission de la propriété,
plutôt que la propriété proprement dite (alors que celle qui fixe un terme à l'application
des "droits d'auteur" définit effectivement une limite à ceux-ci).[/quote]

non non, le régime matrimonial de la communauté réduite aux acquêts est un encadrement du partage de la propriété. Il n'y a pas de transmission entre les époux à ce stade.

Je peux aussi citer la tontine.

Si je ne m'abuse, les droits d'auteur (moral et patrimonial) sont tous deux transmis aux héritiers sans frais de succession, alors qu'une propriété matérielle, genre une maison, ben on paye des taxes quand on en hérite, non ?

ce qu'on paie pour une maison lors d'un héritage, ce sont des droits de mutation. Les mêmes que si on achetait une maison.

Il y a en outre des droits de succession, calculés sur l'ensemble de la valeur des actifs financiers et bien transmis. Je ne sais absolument pas si le notaire procède à une évaluation de la valeur des droits perçus/à percevoir sur une oeuvre pour l'ajouter à la liste d'inventaire, mais ça ne m'étonnerait pas outre mesure (pour les biens matériels, on a le choix entre une estimation réelle ou un forfait, parfois. Exemple : valeur des biens dans une maison, on peut prendre la prise exacte ou le forfait à 10% de la valeur de la maison. Ca existe peut-être pour les oeuvres de l'esprit, genre x fois ce qui a été perçu durant la dernière année de vie, ou une moyenne sur la vie du défunt...)

[Nébal]

Mort aux successions !

Mort aux ayants-droit !

[Omnibus]

Par rapport au message initial :

- il est toujours douteux, dans le domaine des idées, de faire un parallèle avec un bien physique. Une idée se partage sans perte de jouissance de la part de son "propriétaire". Je ne peux pas squatter ta maison sans envahir ton espace physique, par contre je peux diffuser ton idée sans que tu en ressentes le moindre effet. On est dans le domaine du manque à gagner.

- Le raisonnement appliqué au droit d'auteur peut très bien être appliqué à d'autres domaines. Les brevets par exemple. Au fond, on ne va pas s'emparer de force des locaux d'une société au bout de 20 ans, pourquoi est-ce qu'on s'emparerait de force de leurs idées ? Pourquoi un brevet a-t-il une date d'expiration ? C'est une propriété, au même titre qu'un bâtiment.

- Le droit d'auteur peut être vu comme une forme de salaire. Un héritier ne continue pas à toucher le salaire de son cher disparu. Il y a transmission du patrimoine mais ce n'est pas la même chose. Alors le droit d'auteur compense dans une certaine mesure, si j'ai bien compris, l'absence potentielle de salaire due au manque de reconnaissance, ce qui personnellement me parle peu : on ne compense pas les années de vache maigre d'études de longue durée, par exemple.

[Noctis]

Histoire d'ajouter à la confusion générale j'ajouterais ceci : pourquoi les arts sont-ils traités différemment ? Un peintre ou un sculpteur ne touche rien des bénéfices (parfois énormes) que les différents revendeurs successifs de ses œuvres vont faire.

Y a-t-il vraiment une différence ?
Là tu parles de la vente de l'original, en tant qu'objet. Un auteur vend rarement son manuscrit original, et s'il le fait il ne touchera rien sur la revente (il ne touche d'ailleurs rien non plus sur la vente d'occasions). Les droits d'auteur concernent l'exploitation et la reproduction. Et si, un peintre touche des droits quand une reproduction de son oeuvre est vendue (cartes postales, posters etc. sont des sources de revenu non négligeables pour eux). En France, même un architecte touche des droits quand une photo de son oeuvre est publiée (et il peut s'il veut s'opposer à cette publication), mais je crois que c'est un cas assez unique.

[dracosolis]

Par rapport au message initial :

- il est toujours douteux, dans le domaine des idées, de faire un parallèle avec un bien physique. Une idée se partage sans perte de jouissance de la part de son "propriétaire". Je ne peux pas squatter ta maison sans envahir ton espace physique, par contre je peux diffuser ton idée sans que tu en ressentes le moindre effet. On est dans le domaine du manque à gagner.

- Le raisonnement appliqué au droit d'auteur peut très bien être appliqué à d'autres domaines. Les brevets par exemple. Au fond, on ne va pas s'emparer de force des locaux d'une société au bout de 20 ans, pourquoi est-ce qu'on s'emparerait de force de leurs idées ? Pourquoi un brevet a-t-il une date d'expiration ? C'est une propriété, au même titre qu'un bâtiment.

- Le droit d'auteur peut être vu comme une forme de salaire. Un héritier ne continue pas à toucher le salaire de son cher disparu. Il y a transmission du patrimoine mais ce n'est pas la même chose. Alors le droit d'auteur compense dans une certaine mesure, si j'ai bien compris, l'absence potentielle de salaire due au manque de reconnaissance, ce qui personnellement me parle peu : on ne compense pas les années de vache maigre d'études de longue durée, par exemple.

ah voilà des nuances intéressantes

[Nébal]

A BAS LA PROPRIETE !

[dracosolis]

A BAS LA PROPRIETE !

oui chou, prends tes pilules de grenouille séchée

n'empêche que si je le considère en tant que salaire et non en tant que bien patrimonial ben déjà ça m'énerve moins
(l'ennui c'est que si on n'est pas Patrick hernandez le salaire fait grincer)

[Nébal]

Si j'veux.

LES PSYCHIATRES SONT DES NAZIS !

[dracosolis]

Si j'veux.

LES PSYCHIATRES SONT DES NAZIS !

mais les mages non ?
si ?

[Lensman]

Pour compliquer, on peut aussi se poser des questions du genre: Est-ce que les formules de la gravitation universelle sont la propriété intellectuelle de Newton?
Cela fait sourire sur le coup, mais ça pose vite des problèmes, si on réfléchit dans cette direction...
Bref, la "propriété", c'est un compromis du contrat social, qui n'a rien d'évident et que l'on peut modifier si nécessaire.L'illusion, c'est de voir la "propriété" comme un concept clair et "naturel". Cette illusion est entretenue par des formules du genre "la propriété est sacrée" dont on se rend pourtant compte de la limitation quand on réfléchit juste cinq minutes... On préfère croire que c'est "simple" et solide, alors que c'est un concept hautement volatil, qui est sans cesse à réécrire.

Oncle Joe