3615 Nos lifes à nous

Sand · Message par **Sand** » lun. août 27, 2012 10:32 pm

gné ?

mais je m'en fous complètement de ça, c'est lors de la contestation de la résiliation que ça joue, je pose la question pour *faire* la résiliation. RAF que le fond soit vrai ou faux ou rose à pois vert, je pose une question de forme.

Lisore · Message par **Lisore** » mar. août 28, 2012 6:11 am

Sand a écrit :avec une clause résolutoire

Voilà ce que je voulais savoir. ça et :

En conséquence, le locataire devra s’astreindre : [...]
- à veiller à ce que la tranquillité de la résidence ne soit troublée en
aucune façon par lui-même, sa famille, ses visiteurs ou son personnel
domestique.

Le fait de déranger de manière répétée la tranquillité de la résidence et de ses occupants est un motif de résiliation du bail au même titre que le manquement à l'obligation de paiement des loyers. Il ne s'agit pas là de délivrer un congé mais de faire résilier le bail par le Juge.

Avant de faire délivrer le commandement visant la clause résolutoire, cependant, il faut effectivement avoir tenté de régler les choses "à l'amiable" (il est nécessaire d'avoir d'abord tenté de régler les choses à l'amiable pour ensuite indiquer que ça n'a rien donné et que la saisine du Juge est nécessaire), de préférence par LRAR avec rappel des faits et des obligations. Avec un délai à l'issue duquel elle devra avoir définitivement cessé ses nuisances (8 jours, pour pas perdre de temps). A l'issue duquel il faudra lui faire délivrer le commandement (les courriers envoyés par l'agence sont aussi utiles pour la suite du dossier).
Je ne suis pas certaine que le constat d'huissier soit indispensable quand tu as déjà des plaintes pénales déposées par les voisins et les rappels à l'ordre de l'agence gestionnaire. Ce serait bien de recueillir des attestations écrites du maximum de voisins, du syndic, etc (en leur expliquant que c'est pour la virer, histoire de les motiver) afin de les verser à ton dossier.

Si dans les deux mois de la délivrance du commandement madame continue à foutre le bordel (et là, il faudra encore des témoignages et/ou courriers des riverains pour le confirmer), tu pourras assigner devant le Tribunal d'instance (référés) pour demander la résiliation judiciaire du bail et l'expulsion.

Enfin, quand je dis "tu"... si tu as confié l'appart à une agence, normalement, c'est elle qui doit s'en charger, mais comme ça dépend aussi du type de contrat que tu as passé avec, il faudra vérifier. Appelle-les pour vérifier. Et je suppose qu'ils ont un avocat et un huissier habituels pour ce genre de choses.

Sand · Message par **Sand** » mar. août 28, 2012 6:44 am

Merci !

C'est plus clair ^^

(j'ai tellement délégué que je ne signe même pas moi-même les baux, j'espère que ça sera bon pour continuer à seulement surveiller de loin ce qui se passe)(ils signalent "notre huissier" dans un courrier, c'est un très gros réseau, ils doivent avoir ce qu'il faut...)

Fabien Lyraud · Message par **Fabien Lyraud** » mar. août 28, 2012 7:37 am

Déjà est ce que la voisine agressée a porté plainte ? Parce que si c'est le cas ça te donne une base pour résillier le bail de ta locataire. Tu peux invoquer cette plainte en faisant valoir que du fait de sa dangeurosité pour autrui tu es obligé de te séparer d'elle.

Lensman · Message par **Lensman** » mar. août 28, 2012 7:47 am

Ah ! Le temps est couvert ce matin...
Il semblerait que les prévisions sur la présence convenable de la non-pluie à Lille pour la Braderie se confirment. C'est une bonne chose, quant à mes plans...

Oncle Joe

Sand · Message par **Sand** » mar. août 28, 2012 3:08 pm

ok, j'ai eu des détails : les habitants de la résidence ont pas le cul sorti de cette mauvaise comédie de boulevard. (comme on pouvait s'y attendre, tout le monde conteste toutes les accusations diverses et variées. Je plains les flics.)

Enfin bon, l'agence a bien mandat pour missionner un huissier si nécessaire et saisir le juge, donc en ce qui me concerne je me contenterai de surveiller de loin (et de confirmer que je donne mon accord si l'agence décide de passer à la vitesse supérieure)

bormandg · Message par **bormandg** » mar. août 28, 2012 3:18 pm

Sand a écrit :ok, j'ai eu des détails : les habitants de la résidence ont pas le cul sorti de cette mauvaise comédie de boulevard. (comme on pouvait s'y attendre, tout le monde conteste toutes les accusations diverses et variées. Je plains les flics.)

Enfin bon, l'agence a bien mandat pour missionner un huissier si nécessaire et saisir le juge, donc en ce qui me concerne je me contenterai de surveiller de loin (et de confirmer que je donne mon accord si l'agence décide de passer à la vitesse supérieure)

Si tu attends que l'agence fasse le travail que tu n'as pas réclamé expressément....

Sand · Message par **Sand** » mar. août 28, 2012 3:37 pm

Y'a le syndic de l'immeuble qui les harcèle.

Soslan · Message par **Soslan** » mar. août 28, 2012 8:19 pm

Je suis retourné au Musée d'Art moderne de Villeneuve-d'Ascq, avec comme objectif principal de recopier le poème de Max Ersnt vue en vitrine dans l'expo temporaire dédiées aux Histoires naturelles du peintre (ce qui est fait). J'ai eu la chance insigne de croiser par hasard un pote en visite avec la sœur du copain de sa sœur (ouf) et le jeune fils de celle-ci. Du coup j'ai fini par voir plein de gens au cours de la soirée.

dracosolis · Message par **dracosolis** » mer. août 29, 2012 5:27 am

c'est pas là qu'ils ont joué une version théâtrale d'un de mes minisoon , Soslan ?

Lensman · Message par **Lensman** » mer. août 29, 2012 6:40 am

Un beau soleil est visible par la fenêtre. Le café est bientôt prêt!
Il faudrait que je range certaines piles de livres, chez moi.
Tiens, ramassé par hasard hier un essai intéressant de René Sudre, Personnages d'au-delà (Denoël, 1946). René Sudre était un ancien de l'Institut métapsychique international, de la tendance anti-spirite.

Oncle Joe

Soslan · Message par **Soslan** » mer. août 29, 2012 9:33 am

dracosolis a écrit :c'est pas là qu'ils ont joué une version théâtrale d'un de mes minisoon , Soslan ?

Ça, j'avoue que je l'ignore complétement

bormandg · Message par **bormandg** » mer. août 29, 2012 9:35 am

Finalement je vais tenir un stand au vide-grenier de Vanves le samedi 8 septembre (pour une fois cela ne coïncide pas avec la rentrée des petits éditeurs). Si quelqu'un peut venir m'aider, que ce soit pour l'installation (le matin entre 8h et 9h), la tenue du stand (que ce
soit le matin ou l'après-midi, pour une durée limitée) ou pour le remballage (18h-19h), merci d'avance.
La quantité de livres de SF proposés dépendra de l'aide que j'aurai.... Salaire des services en livres....

Lensman · Message par **Lensman** » jeu. août 30, 2012 6:35 am

Un vrai matin de fin août, avec du soleil. Les prédictions pour le climat de la Bradocon sont très positives.. Il faut encore sacrifier quelques chats pour être sûr.

Oncle Joe

dracosolis · Message par **dracosolis** » jeu. août 30, 2012 7:34 am

ma nouvelle cafetière nespresso offerte pour mon anniv hier par une bande de comploteurs en tee shirts et chemises de lin a officié ce matin avec la précision suisse qu'on attend d'un matos américain.
Là, je déguste un Roma en jouant avec l'idée d'appeler la bête Nessie (en hommage au monstre du même nom vu que je renonçais depuis trois mois à faire l'acquisition de la chose pour de basses raisons matérielles, seules comprises par mon banquier et mon percepteur).
Je suis heureuse, ça manque bien un peu d'esclaves nus (on m'a expliqué la notion récemment) mais en ces temps de rentrée, la rigueur est de rigueur.
Je note également que pour son anniversaire on ne peut pas tout avoir : une Nespresso ET une bonne critique dans la bibliothèque orbitale.
(non Philippe je t'en veux pas, je te jure, t'es cohérent, t'aime pas, t'as le droit, sisi, c'est juste merde, tu aurais pu attendre deux jours, je sais pas^^)
(n'empêche, t'es pas un peu malade de comparer, même vaguement, Eden avec la Crédille ?)
(je suis désolée mais c'est quand même mon premier poulain, je l'aime beaucoup mais je lui fais pas injure en disant que c'est pas mon meilleur roman. juste honnête, tu vois ?)
(enfin je dis ça je dis rien)
(et pi après tu vas râler parce que je digresse)
(c'est marrant les critiques ont HORREUR de la digression, j'ai remarqué ça, alors que les élèves adorent)
(pourtant les critiques sont TOUS d'anciens élèves)
(va comprendre)
sinon ça va vachement bien ce matin, pas vous ?