Domaine public : auteur étranger

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meteore
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Message par meteore » ven. mai 24, 2013 8:47 pm

Bonjour

J'ai un doute au niveau du droit en ce qui concerne la possibilité de parution en France d'oeuvres d'Edgar Rice Burroughs.

Edgar Rice Burroughs est mort en 1950, on n'est donc pas encore 70 ans après sa mort mais beaucoup de ses romans sont dans le domaine public aux Etats-Unis (parus avant 1923). Le sont-ils du coup aussi en France ? Je parle du texte original, pas d'éventuelles traductions existantes.

Dit autrement: un livre tombé dans le domaine public aux Etats-Unis l'est-il également chez nous ?
VANNEREUX MIchel
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Eons
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Re: Domaine public : auteur étranger

Message par Eons » sam. mai 25, 2013 8:06 am

meteore a écrit :Bonjour

J'ai un doute au niveau du droit en ce qui concerne la possibilité de parution en France d'oeuvres d'Edgar Rice Burroughs.

Edgar Rice Burroughs est mort en 1950, on n'est donc pas encore 70 ans après sa mort mais beaucoup de ses romans sont dans le domaine public aux Etats-Unis (parus avant 1923). Le sont-ils du coup aussi en France ? Je parle du texte original, pas d'éventuelles traductions existantes.

Dit autrement: un livre tombé dans le domaine public aux Etats-Unis l'est-il également chez nous ?
Réponse : oui.

En attendant une véritable règle mondiale (on n'en est pas loin, il reste juste quelques pays dont les USA à faire autrement), c'est normalement la loi du pays de l'auteur qui s'applique.
Aux USA, il y a bien la règle internationale des 70 ans après la mort de l'auteur, mais elle a été votée en 1998 sans effet rétroactif (contrairement à la France où ça a causé un souk), et la loi précédente (75 ans après la date de publication) a mis dans le DP toutes les œuvres parues avant 1923.

Seul le Canada se montre malhonnête en appliquant ses propres règles (plus courtes) aux œuvres non canadiennes : ils considèrent comme DP toutes les œuvres dont l'auteur est décédé depuis plus de 50 ans, soit actuellement jusqu'à 1962 inclus, et ce quelle que soit sa nationalité. Ainsi des romans français toujours sous © en France sont DP au Canada ! (mais ils font bien attention à ce que les internautes étrangers ne puissent télécharger)
Les beaux livres, c’est aussi par ici : www.eons.fr

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bormandg
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Message par bormandg » lun. mai 27, 2013 9:58 am

Ce qui signifie que Francis Stevens serait DP au Canada.... Je sens que je vais faire un autre tour à Montréal
"If there is anything that can divert the land of my birth from its current stampede into the Stone Age, it is the widespread dissemination of the thoughts and perceptions that Robert Heinlein has been selling as entertainment since 1939."

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Message par Eons » lun. mai 27, 2013 11:03 am

Si tu peux arriver à utiliser une IP reconnue comme canadienne, tu pourrais même le télécharger !
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meteore
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Message par meteore » lun. mai 27, 2013 2:41 pm

L'Australie a aussi des délais plus court pour le passage dans le domaine public. Sur le site Gutenberg Australia on trouve ainsi des romans de Burroughs qui ne sont pas dans le domaine public aux Etats-Unis.

http://gutenberg.net.au/


Et il y a aussi des oeuvres de Francis Stevens

Francis STEVENS (1883-1948)

* Unseen - Unfeared
* Claimed
* Behind the Curtain
* Elf Trap
* Serapion
* Nightmare
* The Heads of Cerberus

Ceux-là sont récupérables directement
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Message par bormandg » lun. mai 27, 2013 3:12 pm

Il y en a un que je n'ai pas lu: Claimed; mais je pensais aussi aux idées de traductions en français, qui concernent le Canada plus que l'Australie... 8)
"If there is anything that can divert the land of my birth from its current stampede into the Stone Age, it is the widespread dissemination of the thoughts and perceptions that Robert Heinlein has been selling as entertainment since 1939."

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