Harry potter et la beuglante à la tante Petunia

[idlekam]

Merci pour cette précision
Si j'ai bien compris, pour Lovecraft par exemple, les droits des textes originaux seront a priori dans le domaine public l'année prochaine (mort en 1937), mais on ne pourrait pas utiliser les traductions de Jacques Papy sans son autorisations et quelqu'un qui voudrait publier en France Lovecraft sur le net devrai soit mettre les originaux en anglais, soit retraduire lui-même, soit payer des droit ou avoir l'autorisation de Jacques Papy (ou de ses successeurs qui ont les droist actuellement ) - C'est ça?

Mumpf... Bonne question. J'avoue que mes compétences juridiques ne s"étendent pas jusque là... A priori (mais je peux me tromper), je dirais que le traducteur garde son droit d'auteur (puisqu'il doit avoir un contrat avec la maison d'édition qui a publié sa traduction) sur sa traduction. Mais tout dépend de ce qu'il est stipulé dans son contrat (surtout si ça date de plus de 20 ans, c'était la préhistoire des contrats à l'époque). Si ça se trouve, ya même pas de contrat de traduction, il a été payé au forfait. Je ne sais pas, je ne connais pas ce monsieur...

Par contre si le texte original tombe dans le domaine public tout le monde doit pouvoir le traduire, le reproduire, etc...

Le plus simple pour ce genre de cas est de contacter le SNE (syndicat national de l'édition), ils ont tout plein de juristes qui bossent avec eux.

[Eons]

Merci pour cette précision
Si j'ai bien compris, pour Lovecraft par exemple, les droits des textes originaux seront a priori dans le domaine public l'année prochaine (mort en 1937), mais on ne pourrait pas utiliser les traductions de Jacques Papy sans son autorisations et quelqu'un qui voudrait publier en France Lovecraft sur le net devrai soit mettre les originaux en anglais, soit retraduire lui-même, soit payer des droit ou avoir l'autorisation de Jacques Papy (ou de ses successeurs qui ont les droist actuellement ) - C'est ça?

C'est à peu près ça :
- Les textes originaux de HPL seront dans le domaine public dès le 1er janvier prochain (ceux de Robert E. Howard y sont depuis le 1er janvier de cette année), et donc n'importe qui peut les publier librement.
- en revanche, les traductions restent propriété intellectuelle des traducteurs et sont donc soumises aux restrictions légales tant que les traducteurs eux-mêmes ne sont pas décédés depuis 70 ans.
- Et, oui, chacun peut traduire HPL à partir de la VO et la publier. En faisant gaffe que ça ne puisse pas être considéré comme un plagiat d'une autre traduction. Ce qui n'est pas évident sauf s'il n'existe pas de bonne traduction.

[CPA]

(léger HS) Concernant REH :
Pour ce qui est des Etats-Unis et des pays anglo-saxons, il reste encore des textes qui n'appartiennent pas au domaine publique. Voici ce qu'a écrit Paul Herman, juriste spécialisé dans le domaine de la propriété intellectuelle: http://www.robert-e-howard.org/AnotherT ... vised.html

Par contre la plupart des personnages de REH sont sous marque déposée. Il n'est donc pas possible de les utiliser pour de nouvelles fictions ou même des illustrations sans l'accord de Paradox.

[Papageno]

Par contre la plupart des personnages de REH sont sous marque déposée. Il n'est donc pas possible de les utiliser pour de nouvelles fictions ou même des illustrations sans l'accord de Paradox

Si cela concerne aussi les parodies par exemple, je trouve cela limite dangereux - et pour politisé un peu, typique des dérives libérales. Perso, j'assimile de telles méthodes a de la censure pure et dure. Selon moi c'est a combattre par tous les moyens possible. il ne s'agit plus de protéger des auteur mais de réduire au silence toute concurrences possibles.
Vue comme ça Farmer n'aurait pas put écrire ses parodies de Tarzan par exemple si le personnage de Tarzan avait été protégé de cette manière

[Eons]

(léger HS) Concernant REH :
Pour ce qui est des Etats-Unis et des pays anglo-saxons, il reste encore des textes qui n'appartiennent pas au domaine publique. Voici ce qu'a écrit Paul Herman, juriste spécialisé dans le domaine de la propriété intellectuelle: http://www.robert-e-howard.org/AnotherT ... vised.html

Pour la France, c'est le CPI qui s'applique, donc seules les oeuvres publiées à titre posthume depuis moins de 25 ans sont protégées.

Par contre la plupart des personnages de REH sont sous marque déposée. Il n'est donc pas possible de les utiliser pour de nouvelles fictions ou même des illustrations sans l'accord de Paradox.

Complètement faux ! C'est ce que prétend Paradox, mais en réalité :
1) Ils n'ont pratiquement aucun dépôt de marque sur les personnages de Howard, que ce soit aux US ou ailleurs (j'ai moi-même fait les recherches après que Eons a reçu des menaces de leur part). Ils n'ont donc en réalité aucun droit et ne font qu'essayer d'extorquer du fric.
2) Beaucoup de noms n'ont pas été inventés par Howard (à commencer par « Conan »), chacun est donc libre d'écrire des oeuvres mettent en scène un personnage nommé Conan ou autre. Tant qu'il n'est pas nommé Conan le barbare, aucun problème.

[Eons]

Début de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle :

Lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire :
1° Les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille ;
2° Les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective. (...)

Une traduction faire à titre personnel est une forme de copie. CQFD.

[Patrice]

Salut,

2) Beaucoup de noms n'ont pas été inventés par Howard (à commencer par « Conan »), chacun est donc libre d'écrire des oeuvres mettent en scène un personnage nommé Conan ou autre. Tant qu'il n'est pas nommé Conan le barbare, aucun problème.

Et Pierre Pelot, avec Konnar le Barbant, est-ce qu'il a du payer des droits? C'est une question sans rire, hein.

Sinon, tu as toujours des messages, Jean-Luc.

A+

Patrice

[Papageno]

C'est ce que prétend Paradox, mais en réalité

OK tu me rassure la

[Simon]

Par contre la plupart des personnages de REH sont sous marque déposée. Il n'est donc pas possible de les utiliser pour de nouvelles fictions ou même des illustrations sans l'accord de Paradox

Si cela concerne aussi les parodies par exemple, je trouve cela limite dangereux - et pour politisé un peu, typique des dérives libérales. Perso, j'assimile de telles méthodes a de la censure pure et dure. Selon moi c'est a combattre par tous les moyens possible. il ne s'agit plus de protéger des auteur mais de réduire au silence toute concurrences possibles.
Vue comme ça Farmer n'aurait pas put écrire ses parodies de Tarzan par exemple si le personnage de Tarzan avait été protégé de cette manière

La parodie est l'une des rares exceptions au droit d'auteur.

Une traduction faire à titre personnel est une forme de copie. CQFD.

Sans doute. Reste à prouver qu'une traduction n'est pas seulement qu'une reproduction, et qu'elle ne viole pas les autres droits à commencer par le droit de traduction qui existe en tant que tel comme droit patrimonial.

Et sans parler du fait que la suppression du droit à la copie privée est dans l'air du temps...

[CPA]

Par contre la plupart des personnages de REH sont sous marque déposée.

Complètement faux ! C'est ce que prétend Paradox, mais en réalité :
1) Ils n'ont pratiquement aucun dépôt de marque

entre "la plupart" et "pratiquement aucun" tu situes la limite où pour un "complètement faux" ?

commentaire d'un ami howardien :

"J'ai le bouquin Kull, Exile of Atlantis publié par Del Rey sous la main. Voilà ca que l'on peut y lire:

"Kull, Kull of Atlantis, King Kull, and related logos, names, characters, and distinctive likenesses thereof are trademarks of Kull Productions, LLC, unless otherwise noted".

Sur les volumes de Conan, il est bien spécifié que Conan est une marque déposée de Conan Properties International, LLC.

Idem pour Solomon Kane et Bran Mak Morn.

A noter qu'une édition pirate des histoires de Solomon Kane estt intitulée Soloman Crane!

A mon avis, si l'on invente un personnage prénommé Conan il n'y aura effectivement pas de problème à condition qu'il ne ressemble pas au personnage de Howard."

Paradox possèdait les droits Conan depuis 2002, et a récupéré le reste, textes et persos, l'an dernier.

non ?

Claire, petite curieuse...

[Simon]

http://www.lettresdudroit.com/?&c=1&m=0 ... rticle=167

Un personnage peut donc être protégé par le droit des marques mais ça a l'air très technique.

Toutefois, le personnage déposé comme marque ne sera protégé que dans sa représentation objet du dépôt, uniquement pour les produits et services désignés et à condition qu’ait lieu une exploitation effective. Il convient donc de prendre garde au dépôt effectué : il sera préférable d’effectuer un simple dépôt nominal outre un dépôt figuratif ou semi-figuratif reprenant la représentation graphique du personnage.

Ca m'a l'air d'une protection assez limitée et pas ultime, sans doute pas suffisante pour qu'un Disney ne fasse pas pression pour allonger la durée des droits patrimoniaix des ayants-droits...

[Papageno]

Donc tout les récits qui se servent de personnages fictifs protégés (et pas forcement des parodies - Exemple: mondes parallèles dans lequel une fiction devient réalité et ou l'on rencontre les personnages fictifs) devient de fait, illégal. C'est donc toute une thématique importante de la SF qui est censurée - et le mot censure ne me parait pas trop fort- sous le prétexte fallacieux de protection des créateurs : pire c'est de la censure de la pire espèce, celle dont le but explicite est de faire du fric. C'est incroyable qu'une loi puisse cautionner une telle ignominie - on se croirait dans le pire des cauchemars totalitaires inventait par un écrivain de SF
Désolé d'être excessif mais la, je suis scandalisé.

[Eons]

commentaire d'un ami howardien :

"J'ai le bouquin Kull, Exile of Atlantis publié par Del Rey sous la main. Voilà ca que l'on peut y lire:

"Kull, Kull of Atlantis, King Kull, and related logos, names, characters, and distinctive likenesses thereof are trademarks of Kull Productions, LLC, unless otherwise noted".

Sur les volumes de Conan, il est bien spécifié que Conan est une marque déposée de Conan Properties International, LLC.

Idem pour Solomon Kane et Bran Mak Morn.

En février 2006, les seuls dépôts qu'avaient ces gens et couvrant l'Europe étaient :
EUROPA UNIVERSALIS
Warzone
Chronopia
MUTANT CHRONICLES
KULT
Depuis, d'autres se sont ajoutés, mais les seuls en rapport avec Howard sont CONAN et KULL.
Or aucun dépôt de marque pour des oeuvres n'est valide s'il est pas fait avant la dernière année précédant l'arrivée dans le domaine public.
Paradox n'a donc aucun droit sur Conan, du moins en Europe. Pour les USA, j'ai la flemme de retourner chercher... et plus important à faire.

Paradox possèdait les droits Conan depuis 2002, et a récupéré le reste, textes et persos, l'an dernier.

non ?

Non. Ce sont des bluffeurs, c'est tout. Ils auraient eu la moindre parcelle des droits qu'ils invoquaient l'année dernière pour empêcher Eons de publier la trilogie d'Emmanuel Collot (ou du moins de nous extorquer des dollars pour nous laisser le faire), ils nous seraient tombés sur le poil depuis longtemps. Or cela fait un an et demi que je les ai envoyés jouer sur l'autoroute avec leur seau et leur pelle, et depuis on n'en entend plus parler.

[Eric]

Oui, mais bon... il y a la loi, et les faits. Il est rare que les ayants-droits attaquent en justice pour une parodie, de peur de donner une piètre image d'eux-même. Parfois d'ailleurs, ils ne sont même pas au courant qu'une parodie a été réalisée.

Il y a ensuite des ayants-droits réputés chatouilleux et bien informés. En BD ceux d'Hergé par exemple, sont constamment sur la brèche. Longtemps, la veuve de Bram Stocker interdisait toute utilisation du nom de Dracula (Murnau et Browning en ont fai les frais en leur temps). Ceux de Tokien sont nettement plus compréhensifs je crois... Tout dépend.

[Papageno]

Merci, cela fait plaisir de voir qu'il y a encore de ayants-droits intelligents.
Cela dit, je parlais pas vraiment des droits d'auteur qui sont eux, complètement légitime.
je pensais surtout a la protection des personnages comme une marque déposée.
Surtout quand cette protection protège des groupes commerciaux. Avec des personnes physiques, on peut toujours discuter, chercher un compromis.
Avec des entreprises, seul le fric compte, surtout aujourd'hui ou elles ne s'encombrent plus de principes moraux. (et si elles font preuve de bienveillance c'est surtout du fait d'un calcul comptable, espérant en tirer d'autres avantages)