Un cas de censure chez Mango Jeunesse

[jerome]

Je ne suis pas trop au courant de l'affaire mais si le but est de réunir un maximum de signatures je peux lancer un appel sur le forum que j'administre, cela reste dans le thème de toute façon.

n'hésite pas, n'hésite pas

[jerome]

Trois semaines après le début de l'histoire, j'ai reçu aujourd'hui une demande de droit de réponse des éditions Fleurus.

Je l'ai mis en ligne ce soir :
http://www.actusf.com/SF/articles/Lapet ... eponse.htm

Je vous laisse lire tout ça.

Je rappelle juste le post de Fabrice qui lui a lu le livre :
http://www.actusf.com/forum/viewtopic.php?t=2170

[jerome]

707 signataires ce soir...

[OapTao]

Trois semaines après le début de l'histoire, j'ai reçu aujourd'hui une demande de droit de réponse des éditions Fleurus.

Je l'ai mis en ligne ce soir :
http://www.actusf.com/SF/articles/Lapet ... eponse.htm

Lu le droit de réponse de Mango. Qu'en pensez-vous ? Ils ont l'air de dire à présent (non pas Savouré, mais le big boss en personne) que loin de vouloir empêcher la publication du roman de Nathalie, ils voulaient juste opérer quelques "mises au point" avec elle (et d'insister sur le fait qu'il est destiné aux lecteurs à partir de 11 ans, et de se retrancher derrière les lois sur les publications destinées à la jeunesse). Bien que Fabrice n'ait rien trouvé de fâcheur dans le roman de Nathalie, ce genre de demande est assez normal chez un éditeur jeunesse, qui estime souvent ses lecteurs bien plus "innocents" qu'ils ne le sont. Ainsi, chez Hachette, on m'a demandé "d'adoucir" certaines scènes jugées un peu trop violentes ou "sexuellement explicites" dans mon dernier roman. J'ai obtempéré (genre : remplacer "salope" par "sale garce" ou "torse bombé" plutôt que "seins en avant", voyez...), ça n'a pas porté préjudice au sujet ni à la façon dont il est traité. Ça, pour moi, ce n'est pas de la censure, juste de la prudence - peut-être excessive parfois - de certains éditeurs qui songent aux parents et aux prescripteurs davantage qu'aux jeunes lecteurs (qui voient bien pire à la télé ou sur le Net, bref).
Où je veux en venir, c'est que la direction de Mango-Fleurus se retranche derrière la loi et la déontologie sans pour autant défendre explicitement la position de Savouré. J'ai l'impression que la "pétoche" (comme dit JC Dunyach) de leur directeur les emmerde plutôt maintenant. Que le sieur Savouré a été plus royaliste que le roi, en somme. Évidemment, ils ne peuvent pas le critiquer ouvertement, mais ils ne le défendent pas ouvertement non plus... De là - et si on prend ce droit de réponse au mot et à la lettre - une négociation est-elle envisageable ? Car l'intérêt final de tout ce ramdam, ce serait que le bouquin de Nathalie soit publié, que Denis reste à son poste et qu'Autres Mondes continue, non ?

[Patrice]

Salut,

Effectivement ce droit de réponse est curieux. Qui dit la vérité: Denis Guiot ou l'éditeur?

De même, à QUI s'adresse réellement le post-scriptum? Ne serait-ce pas à Actu SF et au Cafard? Mettre la loi sur la diffamation en PS, c'est une façon de la mettre en avant...

A+

Patrice

[Lucie]

Monsieur le Directeur de la Publication

J’ai pris connaissance de l’éditorial, du Forum et des différents articles que votre site électronique actusf a consacré au roman de Nathalie Le Gendre intitulé « Les Orphelins de Naja ».

Il me semble que la déontologie du journalisme exige de ne reproduire une information qu’après en avoir vérifié la véracité et de ne relayer une accusation lancée contre une personne, physique ou morale, qu’après avoir permis à cette personne d’exposer son point de vue. Je ne doute pas que sont bien vôtres ces exigences qui sont à la base du respect mutuel qui permet le « vivre ensemble » en démocratie. Je suis donc étonné que vous ayez publié vos communications sans prendre la peine de nous contacter pour connaître notre point de vue. Ce point de vue, il me paraît utile de le faire connaître à vos lecteurs, afin que ce soit librement qu’ils se forgent une opinion.

Bon, moi j'ai pris la peine d'écrire à M. Savouré et à Mme Fait, je n'ai eu aucune réponse. Certes, je ne l'ai pas fait mandatée par ActuSF, mais j'ai participé aux débats sur le forum, il est faux de dire qu'on n'a pas pris la peine de contacter la direction de Mango (si j'avais eu les coordonnées de ce monsieur, je lui aurais envoyé copie)

La collection Autres Mondes, dont nous sommes fiers d’être les Editeurs, est composée de publications destinées à la jeunesse. Au-delà de ses qualités littéraires, le mérite de cette collection est de permettre aux jeunes de réfléchir à des questions de société, à partir d’une histoire passionnante transposée dans le futur.

Ah ben tout compte fait il a lu ma lettre, je disais à peu près ça d'Autres Mondes !

En tant qu’Editeurs, nous adhérons totalement à ce projet. Cependant, les ouvrages étant publiés sous notre marque, il nous revient de garantir qu’ils conviennent au public visé, tant sur le plan de la forme que du fond. Cette responsabilité est un élément essentiel de la déontologie de notre métier.

De toute façon, si nous jetions aux orties notre déontologie pour ne juger les manuscrits qu’à l’aune de critères commerciaux et financiers, la Loi de la République nous rappellerait aussitôt à nos devoirs. En effet, l’édition des publications destinées à la jeunesse est régie par la loi du 16 juillet 1949, version consolidée au 5 janvier 1988, qui édicte des responsabilités très contraignantes pour les éditeurs : « Les publications visées à l’article 1er [destinées aux enfants et adolescents] ne doivent comporter […] aucune insertion […] de nature à démoraliser l’enfance ou la jeunesse, ou à inspirer ou entretenir des préjugés ethniques » Or, l’on sait qu’aujourd’hui, Convention européenne des Droits de l’Homme aidant, sont assimilés à des préjugés ethniques les préjugés fondés sur l’appartenance ou la non appartenance à une religion. La loi précise par ailleurs : « A l’égard des infractions prévues à l’article 2 de la présente loi, les directeurs ou éditeurs seront, pour le seul fait de la publication, passibles comme auteurs principaux des peines portées à l’article 7. » L’Editeur a donc au premier chef le devoir et la responsabilité de veiller à ce que les publications pour la jeunesse qu’il édite, ou envisage d’éditer, respectent les jeunes lecteurs et les lois qui le défendent.

C’est dans ce contexte déontologique et législatif que le Directeur éditorial de Mango- Jeunesse, M. Christophe Savouré, a indiqué au Directeur de collection, Denis Guiot, qu’il ne publierait pas en l’état le dernier manuscrit de Nathalie Legendre et qu’il souhaitait en discuter avec l’Auteur.

En l’occurrence, c’est une contre-vérité de prétendre que M. Christophe Savouré ait dit que « cet ouvrage ne paraîtrait pas ». Il a dit, en substance, qu’il ne pouvait pas publier cet ouvrage en l’état, mais qu’il souhaitait, avec l’Auteur, débattre des problèmes que lui semblait poser sa publication. La qualité littéraire de l’ouvrage n’est bien-entendu pas en cause. Dans l’absolu, son contenu ne l’est pas non plus. Il est même assez remarquable. Mais le sujet traité, la pédophilie, oblige à s’interroger sur la manière dont l’histoire et ses péripéties vont être reçues par des jeunes « à partir de 11 ans ».

C'est rès bien dit, très bien formulé. Le problème, c'est que connaissant Denis Guiot, la collection Autres Mondes et les livres de Nathalie Le Gendre, j'ai une nette tendance à croire Denis sur parole quand il dit qu'on lui a dit au téléphone que ça ne paraitrait pas, point barre, pour ne "pas avoir d'emmerdes avec les actionnaires".

Mais je note et j'en suis ravie

La qualité littéraire de l’ouvrage n’est bien-entendu pas en cause. Dans l’absolu, son contenu ne l’est pas non plus. Il est même assez remarquable.

Permettez-moi de m’étonner que, sans avoir lu la moindre ligne de ce livre, vous vous laissiez aller à colporter des jugements aussi gratuitement malveillants sur l’attitude de son Editeur. Je me permets de suppléer succinctement votre ignorance. L’histoire se passe au XXIIIe siècle sur une planète nouvellement colonisée où des enfants « défavorisés » sont « déportés » pour être « rééduqués » sous l’autorité de « l’Eglise » et de « l’Armée ». Finalement, on découvre que « l’Eglise » a mis en place des réseaux pédophiles qui se fournissent en « chair fraîche » dans les orphelinats qu’elle dirige. Sur cette planète dédiée, presque tous sont complices et participants : soeurs, frères, Mère supérieure, prêtres et évêques.

Quel est le problème ? Il a semblé aux responsables éditoriaux que si des adultes ou des grands adolescents étaient capables, grâce à ce beau livre, de réfléchir, sans faire de transpositions abusives, à l’existence bien réelle de la pédophilie dans des institutions comme l’Eglise, il existait des risques que des enfants de 11, 12 ou 13 ans soient conduits à faire des amalgames susceptibles de nourrir chez eux des préjugés simplistes. Le livre se retournerait alors contre son objet qui est d’apprendre aux jeunes à éclairer leur discernement face aux conditionnements que peuvent leur imposer les membres des institutions.

En clair le problème est qu'après ce livre, le catéchisme risque de subir une désaffection. Excusez-moi, mais ça me fait rire.

Pour mieux vous faire comprendre notre position, je vais moi aussi faire une transposition. Il y a eu et il y a des enseignants pédophiles. Imaginez qu’un livre propose l’histoire suivante : Au XXIIIe siècle, sur une planète nouvellement colonisée, des enfants sont déportés pour être abusés sexuellement au sein de « l’Education nationale » qui est présentée, en tant qu’institution, comme organisatrice de réseaux pédophiles. Ce livre, aussi remarquable serait-il par ailleurs, le mettriez-vous dans les mains de jeunes de 11, 12 ou 13 ans, sans au moins en avoir débattu auparavant, sans avoir bien pesé le pour et le contre avec l’Auteur ?

Moi personnellement, oui. Mais la question ne m'était pas posée à moi personnellement, je n'ai pas eu de réponse à mon courrier.

Ce livre pose bien d’autres questions, toujours dans la mesure où il entre dans une collections qui s’adresse à des jeunes « à partir de 11 ans ». Le viol d’une jeune fille de 13 ans, par son tuteur, est raconté d’une manière, certes jamais complaisante, mais assez impressionnante et réaliste et, surtout, ce viol peut être compris par de jeunes lecteurs comme une bonne action (il s’agit de mettre la victime enceinte pour lui éviter d’être envoyée dans une maison de passe). L’usage de la drogue, qui est généralisée chez ces millions de malheureux enfants, peut être compris comme le seul moyen d’échapper aux difficultés de l’existence, etc. Bref, ce sont des questions qu’un Editeur responsable doit se poser avec l’Auteur avant de publier un ouvrage pour la jeunesse. Quitte à consulter des spécialistes pour éclairer le discernement.

Ca n'est pas ce qui a été annoncé à Denis Guiot, le directeur de la collection, ni à Nathalie Le Gendre, l'auteur, à ce que je sache. On leur a dit "ça ne paraitra pas".

Pour finir, je me tiens à votre disposition pour commenter toutes les erreurs de fait contenues dans vos communications, afin que vous puissiez informer vos lecteurs en toute connaissance de cause, et non sur les seules allégations de M. Denis Guiot.

Tout comme nous nous tenons à votre disposition, monsieur, pour commenter et rectifier toute erreur que nous remarquerions dans vos propos.

Vous êtes responsable d’un organe de presse, vous êtes donc particulièrement sensible à tous les enjeux éthiques de la transmission de l’information. Je veux croire, même si vous ne partagez pas toutes nos raisons, que vous saurez, dans une juste mesure, leur faire droit. Et je ne doute pas que vous aurez l’honnêteté intellectuelle de les diffuser aussi largement que vous avez cru devoir diffuser des « informations », qui, quand on connaît les faits, relèvent de la catégorie des rumeurs tendancieuses.

Veuillez agréer, Monsieur le Directeur de la publication, l’expression de mes sentiments distingués et respectueux.

Désolée Jérôme, j'avais oublié que ça ne s'adressait pas à moi. Tu es mis en cause en tant que responsable du site, et c'est une lourde tâche.

P.S. De surcroît, il est apparu à l’Editeur que, tel quel, l’ouvrage pouvait risquer de tomber sous le coup de la Loi. L’article 29 créé par la Loi 1881-07-29 prévoit que : « Toute allégation ou imputation d’un fait qui porte atteinte à l’honneur ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé est une diffamation. La publication […] de cette allégation ou de cette imputation est punissable même si elle vise une personne ou un corps non expressément nommé, mais dont l’identification est rendue possible par les termes du discours… » L’article 32 ajoute : « La diffamation commise […] envers un groupe de personnes à raison de leur appartenance ou non appartenance à […] une religion sera punie d’un an d’emprisonnement et de 45 000 € d’amende… »

Comment peut-il y avoir diffamation dans le cadre d'un roman d'anticipation se passant au XXIIIe siècle ? Enfin, ça fait toujours bien de citer ça, ça déstabilise la personne en face

Voilà, c'était mon avis à deux balles. J'aimerais bien avoir l'avis de Fabrice puisqu'il a lu le roman, il pourra se rendre compte si quelqu'un d'une sensibilité différente peut se sentir attaqué ou diffamé par ce livre, si la scène où la jeune fille est droguée et engrossée peut être perçue comme une "bonne action" (j'ai des doutes sur les BA vues par l'église, mais après tout, une religion qui dit à la femme "tu enfanteras dans la douleur" ne peut qu'avoir des notions de ce qu'est une BA différente de la mienne, où faire en sorte que la douleur soit la moins forte possible est en tête du palmarès !"

[Le_navire]

Je trouve, quant à moi, cette réponse...jésuitique.
D'abord, on va en venir en effet à "c'est une parole contre une autre", et à chacun de choisir son camp. Perso, c'est tout choisi, et la réputation des uns et des autres fait qu'il me parait difficile de faire autrement.
Par ailleurs, la référence à la loi sur la discrimination religieuse et l'interprétation qui en est faite a des relents qui fleurent bon l'extrême-droite, ce qui ne me surprend guère, là encore. Il suffit de suivre l'actualité judiciaire pour savoir de quel bord ce genre d'argument émane à l'origine.
Quant à la référence au texte, et le parallèle à l'éducation nationale, il semble que le directeur de Fleurus et Fabrice n'aient pas lu le même bouquin. Là encrore, avant d'avoir pu lire le livre, c'est une parole, une interprétation contre une autre. Devinez pour qui je penche ?
Ceci étant, les menaces d'attaques diffamatoires sont réelles, et réalistes. D'un, il est bon de s'en méfier.
De deux, en l'état actuel de la situation, si vous modérez mon post, je comprendrai...

Melle edith, posts croisés : Je subodorre que la menace de diffamation s'adresse surtout au site, pas à l'auteur de l'ouvrage...

[Eons]

Je trouve, quant à moi, cette réponse...jésuitique.
D'abord, on va en venir en effet à "c'est une parole contre une autre", et à chacun de choisir son camp. Perso, c'est tout choisi, et la réputation des uns et des autres fait qu'il me parait difficile de faire autrement.
Par ailleurs, la référence à la loi sur la discrimination religieuse et l'interprétation qui en est faite a des relents qui fleurent bon l'extrême-droite, ce qui ne me surprend guère, là encore. Il suffit de suivre l'actualité judiciaire pour savoir de quel bord ce genre d'argument émane à l'origine.

Le « politiquement correct » a encore frappé... et c'est grave.

Quant à la référence au texte, et le parallèle à l'éducation nationale, il semble que le directeur de Fleurus et Fabrice n'aient pas lu le même bouquin. Là encore, avant d'avoir pu lire le livre, c'est une parole, une interprétation contre une autre. Devinez pour qui je penche ?

J'ai moi aussi eu cette impression que l'un et l'autre ne parlaient pas tout à fait du même bouquin... Seul moyen de lever l'ambiguïté : connaître les passages incriminés. Et je ne crois deviner qu'on penche en faveur du même.

Ceci étant, les menaces d'attaques diffamatoires sont réelles, et réalistes. D'un, il est bon de s'en méfier.
De deux, en l'état actuel de la situation, si vous modérez mon post, je comprendrai...

Melle edith, posts croisés : Je subodore que la menace de diffamation s'adresse surtout au site, pas à l'auteur de l'ouvrage...

C'est l'évidence même.

Cependant, il faut retenir que la direction de Fleurus accepte noir sur blanc de discuter. Il y a donc, même s'ils ne le présentent pas ainsi (« mais non, on n'a jamais dit ça », air connu), un pas en arrière, une opportunité que Denis et Nathalie devraient saisir par les cheveux.

[Eric]

Le droit de réponse de Fleurus est évidemment légitime, et l'un dans l'autre assez modéré. L'allusion du P.S est un peu perfide, mais de bonne guerre (et de fait je pense que si une action avait dû être intentée, elle l'aurait été il y a longtemps déjà. Par ailleurs, je ne crois pas me souvenir que nous ne diffamions qui que ce soit dans notre édito, mais bon...).

Perso, j'y vois, bien naïvement peut-être, la prise en compte de cette pétition à un niveau plus "décisionnaire" (parce que je crois que le boss de Fleurus a vraiment autre chose à foutre que de gérer ce genre de dossiers), et peut-être – comme Jean-Marc – un appel du pied pour l'amorce d'une résolution rapide de cette lamentable affaire.

En tout cas, au-delà de son aspect comminatoire, c'est avec plaisir et sportivité que nous avons publié ce droit de réponse.

[Simon]

il est apparu à l’Editeur que, tel quel, l’ouvrage pouvait risquer de tomber sous le coup de la Loi.

C'est pas vraiment flagrant, c'est le site l'ouvrage ?

Ma foi je n'ai que quelques petites remarques sur la forme, sur le fond qui peut vraiment dire "qui a dit quoi" à part les interlocuteurs. Ceci dit il me paraitrait bizarre qu'un directeur de collection décide du jour au lendemain de mettre le boxon juste comme ça...

Une petite chose que je trouve amusante :

C’est dans ce contexte déontologique et législatif que le Directeur éditorial de Mango- Jeunesse, M. Christophe Savouré, a indiqué au Directeur de collection, Denis Guiot, qu’il ne publierait pas en l’état le dernier manuscrit de Nathalie Legendre et qu’il souhaitait en discuter avec l’Auteur.

On donne du Monsieur à l'un et pour les autres, niet.

Le bon gros argument du "vous ne nous avez pas demandé votre avis" est bien fallacieux. Comme Lucie qui attend toujours sa réponse, aurait-on pu vraiment espérer une réponse si l'affaire ne s'était pas un peu ébruitée sur quelques sites spécialisés et seulement trois semaines après ?

C'est vraiment gratuit d'en appeler à la "déontologie du journalisme", si tous les journalistes étaient obligés de vérifier la véracité des "allégations" prononcés par les candidats à la présidentielle, il n'y aurait pas grand chose à rapporter. Le droit de réponse existe et il est bon de s'en rappeler plusieurs semaines après...

Droit de réponse qui ici est censé ne rapporter que des "faits", alors que M. Denis Guiot ne profère que des "allégations" et "rumeurs tendancieuses". Mais attendez... si c'est un "fait" que M. Christophe Savouré ait dit "qu’il ne pouvait pas publier cet ouvrage en l’état", ActuSF ne pouvait pas publier ce Droit de réponse puisque déontologiquement, on "exige de ne reproduire une information qu’après en avoir vérifié la véracité". Ou est donc la preuve de la véracité de ces dires?

Enfin bref, en notant le PS faisant référence à des attaques pour diffamation, je trouve le ton général de ce Droit de réponse vaguement menaçant et méprisant.

[Eons]

[...] Droit de réponse qui ici est censé ne rapporter que des "faits", alors que M. Denis Guiot ne profère que des "allégations" et "rumeurs tendancieuses". [...]

C'est le comportement classique de celui qui se sait en tort.

Dans le procès qui oppose Jacqueline H. Osterrath à Univers Poche, l'avocat de ce dernier a rédigé ses conclusions exactement sur le même mode. Ainsi les chiffres avancés par UP sans rien derrière qui permette d'affirmer leur véracité sont-ils qualifiés de « réels et incontestables » alors que ceux de JHO – pourtant consolidés par leur provanance de sources extérieures indépendantes et dignes de foi, comme le Syndicat National de l'Édition –, sont-ils traités d'« extravagants ». De même, la simple application du taux légal d'intérêt est-elle accusée d'être « sans fondement juridique » (sic).
Quant aux menaces... Au début de l'affaire, UP a cherché à m'intimider en brandissant celle du procès pour « chantage et extorsion de fonds ». J'ai bien rigolé.

Tous dans le même sac...

[Eric]

Pour répondre aux questions concernant ce qui se serait dit entre Christophe Savouré et Denis Guiot, ce dernier nous révèle que :

Dans sa LR avec AR que j'ai reçue le 15 février, Christophe Savouré m'écrivait à propos de la renonciation de publication en l'état des "Orphelins de Naja" :

"Je sais que tu ne partages pas notre décision. Je reste à ta disposition pour t'en exposer à nouveau les raisons et j'espère que je saurai te convaincre de son bien-fondé.
Malgré des résultats qui ne sont pas à la hauteur de nos espérances, Mango Jeunesse et moi-même sommes très attachés à cette collection que nous avons développée avec toi durant 7 années et je suis sûr que nous saurons surmonter cette divergence d'opinion tout à fait ponctuelle.
Dans l'attente de te rencontrer, je te redis ma confiance".

Je lui ai répondu dans ma LR avec AR envoyée le 19 février :

"Ce serait tout à l'honneur de Mango Jeunesse d'assumer la parution des Orphelins de Naja de Nathalie Le Gendre, sans dénaturer son propos par une réécriture ne visant qu'à le vider de sa substance.
Je reste à ta disposition pour te convaincre du bien-fondé de ma position.
Dans l'attente de te rencontrer, j'espère en ta confiance".

A ce jour, je n'ai reçu aucune réponse.

[Aikau le bô]

Petite question toute bête concernant le post scriptum:

J'habite en Suisse et, selon le code pénal suisse, il n'y a diffation que dans le cas suivant:

Si les informations transmises sont fausses (et portent atteinte à l'honneur, réputation, etc.) ET, si elles sont vrais, si leurs divulgations n'a d'autre intérêt que de nuire à la personne/institution sans qu'il y ai un intérêt pour la collectivité (au sens large: Etat, ville, association, immeuble,etc.). Il va sans dire que la liberté artistique va dans ce domaine très loin, et que l'attaque doit être plus qu'explicite pour qu'il y ai diffamation.

Ma question est la suivante: est-ce la même chose en France? Je ne compte pas débatre de droit ici, bien sûr, c'est juste histoire de savoir si ces "menaces" à peines voilées sont sérieuses ou si c'est juste de "l'intimidation".


Aikau le bô

[Simon]

Ben c'est pas évident de savoir de quoi parle ce post scriptum en fait. En le relisant plusieurs fois j'aurais plus tendance a croire qu'il parle du fait que le roman de Nathalie Le Gendre serait attaquable pour diffamation, rapport à la précision sur la religion.

[Eons]

Petite question toute bête concernant le post scriptum:

J'habite en Suisse et, selon le code pénal suisse, il n'y a diffation que dans le cas suivant:

Si les informations transmises sont fausses (et portent atteinte à l'honneur, réputation, etc.) ET, si elles sont vrais, si leurs divulgations n'a d'autre intérêt que de nuire à la personne/institution sans qu'il y ai un intérêt pour la collectivité (au sens large: Etat, ville, association, immeuble,etc.). Il va sans dire que la liberté artistique va dans ce domaine très loin, et que l'attaque doit être plus qu'explicite pour qu'il y ai diffamation.

Ma question est la suivante: est-ce la même chose en France? Je ne compte pas débatre de droit ici, bien sûr, c'est juste histoire de savoir si ces "menaces" à peines voilées sont sérieuses ou si c'est juste de "l'intimidation".


Aikau le bô

Article 29 de la loi sur la liberté de la presse :
« Toute allégation ou imputation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé est une diffamation . La publication directe ou par voie de reproduction de cette allégation ou de cette imputation est punissable, même si elle est faite sous forme dubitative ou si elle vise une personne ou un corps non expressément nommés, mais dont l'identification est rendue possible par les termes des discours, cris, menaces, écrits ou imprimés, placards ou affiches incriminés.
Toute expression outrageante, termes de mépris ou invective qui ne renferme l'imputation d'aucun fait est une injure . »

Ensuite, si la diffammation est constituée, la peine encourue varie selon la nature de la victime (agent de l'état, racisme, etc.)

Dans le cas qui nous intéresse, il s'agit seulement d'intimidation, car l'affaire ne vise en aucun cas à causer un préjudice, la diffamation serait donc très difficile à établir.